CONTRAT DE LICENCE EXCLUSIVE ET NON EXCLUSIVE

Maintes fois il nous a été demandé via notre messagerie WhatsApp ou en commentaire sur Facebook d'explique à quoi sert le contrat de licence fait avec ou par un Beatmaker. Il est important de savoir que ce contrat de licence est au combien nécessaire pour le Beatmaker comme pour l'artiste. Dans cet article nous allons vous donner le rôle de ce contrat , mettre un exemple à votre disposition en format PDF dans notre canal telegram qui pourra vous aider pour la rédaction d'un pareille contrat que vous soyez Beatmaker ou pas. Nous allons également parler de la différence qui existe entre un contrat de licence exclusif et un contrat de licence non exclusif, et chacun choisira le contrat qu'il pense être meilleur pour lui de signer.

CONTRAT DE LICENCE DEFINITION

Un contrat de licence est un contrat établi entre un Vendeur et un acheteur. Dans notre cas il s'agit d'un contrat entre un Beatmaker qui est le vendeur et d'un artiste , label, producteur qui sont les clients. Ce contrat de licence a pour rôle de lister les termes d'usages de l'instrumental fourni par le beatmaker:

• Nombre de vues ou streams
• Nombres de lectures sur YouTube
• Droits voisins et droits d'auteurs

Le contrat de licence d'oeuvre musicale se veut donc être, un accord qui permet au compositeur de concéder, à l'artiste interprète, un droit d'exploitation de ses enregistrements dont il demeure propriétaire.

Un contrat de licence exclusif peut être defini comme étant un contrat concédant une instrumentale qu'à une seule personne. disposant d'un droit d'utilisation exclusif de l'instru et dont les pistes séparées (au format WAV la plupart du temps) lui seront remis.

Un contrat de licence non exclusif quant à lui peut être interprété comme etant un contrat permettant la commercialisation illimité d'une instrumentale à plusieurs personnes. Chaque acheteur recoit un fichier audio stéréo (au format WAV ou MP3 la plupart du temps).

POURQUOI ÉTABLIR UN CONTRAT DE LICENCE ?

Beaucoup de professionnels se demandent à quoi va servir cette licence , d'après les définitions données plus haut vous comprenez directement qu'en tant qu'Artiste si vous ne disposez pas d'un contrat de licence par exemple exclusif vous donnez la possibilité au Beatmaker de vendre l'instrumental encore et encore , sans toutefois être fautif vu que rien n'est établi contractuellement entre les deux parties. Autre choses aucun n'artiste n'aimerait être confronté à un problème de c'est mon " Beat , il a volé, où encore c'est le plagiat" , vous devez savoir dès aujourd'hui que c'est pas du plagiat c'est légal et c'est accepté.

Pour le beatmaker ce contrat le protège pour la recolte des royalties, certains artistes certifient souvent qu'ils sont à la fois auteur et compositeur de l'œuvre pourtant le compositeur a été le beatmaker, une façon simple de faire recours serait de brandir le contrat de licence signer avec l'artiste qui spécifie la part de chacun sur le projet et certifie qui a fait quoi, les pourcentages sont généralement de 50% chacun entre le compositeuret l'auteur.
Il est vrai que même sans ce contrat le beatmaker peut brandir les pistes par pistes et démontrer qu'il en est l'auteur de l'instrumental,cette procedure sera plus longue et penible que la première.

CONTRAT DE LICENCE EXCLUSIF

Pour être détenteur d'une licence exclusive il vous faut avoir également les moyens car elle est plus coûteuse que la licence non exclusive, ceci se justifie par le fait que vous serez le seul détenteur de l'instrumentale, ce contrat est rarement coûteux compte-tenu de son prix.

La licence exclusive donne à l'artiste le pouvoir d'utiliser son instrumentale comme il veut et comme il le pense ce qui n'est le cas pour la non exclusive.
En achetant l'instrumentale de façon exclusive vous avez droit à :

1. Un fichier WAV et/ou MP3
2. Les pistes séparées de l'instrumental encore appelé piste par piste.
3. La durée de l'exclusivité est illimité (ou selon le contrat du beatmaker)

Le beatmaker ne perd pas les droits moraux sur son beat ça l'appartient et il perçoit toujours ses royalties. C'est ça la force du droit d'auteur.

Il est a noté que les droits moraux sont inaliénable, perpétuelles et imprescriptible, quelque soit le domaine ou le type de contrat on ne peut ceder ses droits moraux.

CONTRAT DE LICENCE NON EXCLUSIF

Ce contrat est tout juste l'opposé du contrat exclusif , et c'est à chaque Beatmaker de fixer ses règles vues que c'est lui le vendeur.
Vous comprenez aisément en ayant sur vos mains 2 exemples de ses contrats de licence.
Visiter notre canal telegram pour être en possession des 2 PDFs. https://t.me/vsr237mag

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