DROIT D'AUTEUR & COPYRIGHT

L'article portant sur le copyright à suscité un questionnement chez certains(nous avions bien pensé à ça 😅), la question la plus posée est celle de savoir si le copyright n'est pas pareille au droit d'auteur ?
Pour être plus précis et explicite , il est primordiale pour nous de faire un p'tit flash-back sur le droit d'auteur.

LE DROIT D'AUTEUR

Le droit d'auteur a pour objectif principal de protéger l'œuvre produite par un ou plusieurs artistes. Le droit d'auteur comme le copyright (vous pouvez lire l'article sur le copyright ici ) s'occupent des œuvres physiques.

L'on ne pourrait parler de droits d'auteurs sans parler des differents types de droits générés par celui-ci :

• Les droits moraux : ils s'occupent de l'auteur et lui donnent le droit de s'opposer à toute publication de son œuvre ou de contester son utilisation sans son autorisation. Ces droits ne peuvent en aucun cas être cédés: ils sont inaliénables, ils donnent la possibilité à l'auteur de reclamer la mention de son nom à chaque fois que son oeuvre est cité.
• Les droits Patrimoniaux: ils s'occupent du volet commercial de l'œuvre, et de sa reproduction , ses droits peuvent être cédés, le propriétaire peut à tout moment les attribuer à quelqu'un d'autres pour de l'argent ou non par le biais d'un contrat stipulant clairement les clauses.

Les ayants-droits du droit d'auteur sont les auteurs et compositeurs, ils sont les premiers sur la chaîne car c'est eux qui créent, les pourcentages de partage sont généralement de 50% chacun.
Ils existent plusieurs organismes de gestions des droits d'auteurs, ils ont pour missions de redistribuer les pourcentages de gain des différentes parties (les redevances), cet argent découle de :

1. Le droit de reproduction mécanique (DRM) , elle se charge de récupérer l'argent généré suite aux reproduction de CD, écoute en ligne (Streaming , vous pouvez consulter l'article sur le streaming en cliquant ici .)
2. Le droit d'exécution publique (DEP), elle prend en compte la diffusion Tv, Radio, snack-bar.... concert.

Les droits d'auteurs sont généralement géré par un éditeur qui se charge d'être votre administrateur auprès de ses sociétés de gestion collectives; vous pouvez, vous-même gérer si vous le voulez c'est également possible.

L'intervention d'un éditeur dans votre chaîne diminue automatiquement votre pourcentage de redevance car l'éditeur doit être de la partie ceci implique que vous touchez désormais moins du pourcentage énoncé plus haut :

• Auteurs 25%
• Compositeurs 25%
• Éditeurs 50%

Ceci sont les pourcentages généralement distribués dans le milieu, vous pouvez néanmoins donner entre 30 à 50% à l'éditeur, un pourcentage à l'arrangeur de 8 à 13% et de faire une division égale du reste entre l'auteur et le compositeur que vous êtes.

LA DIFFÉRENCE ENTRE LE COPYRIGHT ET LE DROIT D'AUTEUR

Les objectifs de ses 2 organes sont différents.
Le COPYRIGHT protége une oeuvre et son utilisation, pourtant le DROIT D'AUTEUR quant à lui protège un auteur (reconnaissance de sa paternité) .

Les durées de protection des droits Patrimoniaux(droits d'auteurs)sont de 70 ans à compter de la mort de l'auteur, contrairement à la durée du copyright qui est fonction des règles du pays ou vous vous trouvez ainsi que la nature(livre , logo, photo, musique....) de l'œuvre. En france par exemple le copyright dure 70 ans après la mort de l'auteur pareillement au droit d'auteur, au cas ou l'œuvre serait une commande ou réalisé pour un tier elle dure succesivement entre 95 et 120 ans; 95 ans à compter de l'année de publications et 120 ans dès sa création.

Vous comprenez donc que le droit d'auteur et le copyright ont quelque similitudes mais présente de nombreux aspects differents.
Le copyright est avant tout une réglementation anglo-saxons, qui se différencie légèrement du droit d'auteur français. Nous espérons vous avoir éclaircir sur le sujet.
Après avoir protégé votre oeuvre avez-vous pensez à protéger votre nom ? Ou votre marque ? Ceci fera l'objet de notre prochain article.

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