LE COPYRIGHT

Habituellement vous voyez sur les descriptions des sons des artistes,des livres, des documentaires, des films <<tous droits réservés>> , vous vous êtes déjà posé la question de savoir de quoi est-il question ? Le COPYRIGHT est un code du commerce qui a pour but de protéger une oeuvre et uniquement une oeuvre, dans cet article nous allons vous expliquer comment fonctionne-t-elle et quels sont les domaines qui sont impliqués par le COPYRIGHT.

Le COPYRIGHT est une innovation anglo-saxon, il est plus utilisé dans les pays du common law (États-Unis, Canada,Nouvelle-Zélande, Royaume-Uni, Inde, Hongkong).

DEFINITION

Le COPYRIGHT est un corpus d'ordre juridique définissant un ensemble de droits que possède une personne morale ou physique sur l'œuvre de sa création. Il permet de protéger le travail d'un auteur par le droit de la propriété intellectuelle, en d'autres termes il permet l'autorisation de la protection de l'exploitation d'une œuvre exclusivement par la personne qui détient les droits de l'exploiter.
Le copyright Owner (l'auteur qui protège son œuvre) a l'autorisation de reproduire ou utiliser son œuvre comme il le veut(l'ownership) , son œuvre peut-être :

• Un CD(œuvre musicale)
• Un Livre (œuvre littéraire)
• Un bâtiment (œuvre architectural)
• Un film (œuvre cinématographique)
• Dessins(création graphique)
• Photos
• Etc...

LES CARACTÉRISTIQUES DU COPYRIGHT

La mission principale du copyright est de protéger l'œuvre de l'auteur, parmi ses caractéristiques essentielles nous avons:

1. LE COPYRIGHT OBLIGE UN DÉPÔT

Vous êtes titulaires d'une œuvre si vous l'avez déposé auprès des instances qui ont la charge de gérer cela.
Il est obligatoire de déposer son œuvre afin de procurer une date précise, et pour protéger celle-ci en cas de conflit ou contrefaçon pouvant nuire ou amènerait une concurrence déloyale.

2. LE COPYRIGHT PROTÈGE L'ŒUVRE

Une oeuvre produite qui doit être publiée doit normalement être protégée par son auteur avant d'être mise à la disposition du public. La protection de celle-ci permet que son utilisation puisse être réglementée, elle donnera accès au public en respectant les annonces légales régies par le copyright.

3. LE COPYRIGHT N'EXPLORE PAS LES DROITS MORAUX

Le COPYRIGHT ne connaît pas les droits moraux, car l'auteur n'est pas au centre de la protection mais l'œuvre, ses droits Patrimoniaux sont limités dans ce cas.
Parmi les droits moraux (droits pouvant être légués à ses heritiers ) nous avons:

• Le droit de paternité, ce droit lui donne l'autorisation de réclamer la mention de son nom chaque fois que son œuvre est mentionnée.
• Le droit de divulgation, ce droit octroie l'autorisation à son auteur de décider exclusivement tant que l'œuvre sera mise à la disposition du public.
• Le droit au respect de l'intégrité de l'œuvre, une œuvre ne peut être modifiée sans l'autorisation de son auteur.
• Le droit de repentir , l'auteur à l'autorisation de retirer son œuvre sur le marché quand il le souhaite.

UTILISATION DU COPYRIGHT

Sur une oeuvre vous verrez quelle est protégée lorsque vous verrez ce sigle © où tous droits réservés, elle vous indique directement que vous ne pouvez utiliser l'œuvre sans toutefois avoir l'accord de l'auteur, en d'autres termes l'œuvre n'est pas libre de droits, tout le monde ne peut s'en approprier le contenu ou le travail.

Existe-t-il une différence entre le droit d'auteur et le copyright ? Tel sera l'objet de notre prochain article, nous vous invitons à relire l'article sur :

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