En Espagne, un brevet a été déposé pour l'invention « Système de transport et de logistique urbains » de Denis Tiaglin. Étape 8
TIAGLIN NEWSLa valeur des actions du projet GOROD L.E.S. augmentera de 2 % en 5 jours, le 30 juin 2025. Suite à l'atteinte de la 8e étape finale d'obtention d'un brevet en Espagne, veuillez consulter le document suivant: https://drive.google.com/file/d/1VFMOxXAPD4lQzD3a7teReffYRj7dp2_y
Félicitations aux participants du projet GOROD L.E.S. pour l'obtention de la protection nationale de l'invention « Système de transport et de logistique urbains » en Espagne !
La protection nationale de l'invention « Système de transport et de logistique urbains » en Espagne a été accordée dans le cadre de la procédure administrative de validation du brevet européen à effet régional (classique).
La validation est la reconnaissance par un État de la validité d'un brevet régional sur son territoire par la publication d'une traduction du brevet dans la langue nationale.
La demande d'invention « Système de transport et de logistique urbains » de D. Tiaglin a été déposée auprès de l'Office européen des brevets (OEB) par l'intermédiaire d'un conseil en brevets en juin 2017 et enregistrée sous le numéro EP 17839909. Après une longue procédure d'examen, l'OEB a décidé de délivrer un brevet pour l'invention « Système de transport et de logistique urbains » à D. Tiaglin. La décision de délivrance est entrée en vigueur à compter de sa publication au Bulletin européen des brevets le 10 avril 2024, après paiement des taxes de publication et de délivrance, ainsi que de la taxe de maintien de la demande. Le demandeur a obtenu un brevet européen régional sous le numéro EP 3498912.
Suite à la procédure de validation, l'Office espagnol des brevets et des marques a enregistré un brevet national pour l'invention « Système de transport et de logistique urbains » en juillet 2024.
Des informations plus détaillées sur la procédure de brevet européen et l'examen de la demande d'invention « Système de transport et de logistique urbains » auprès de l'OEB sont disponibles à l'adresse suivante: https://telegra.ph/TIAGLIN-NEWS-FR-2024-10-16-2
Lien vers le document: https://drive.google.com/file/d/1VFMOxXAPD4lQzD3a7teReffYRj7dp2_y
PATENTSCOPE: https://patentscope.wipo.int/search/en/detail.jsf?docId=EP244376783
Google Patents: https://patents.google.com/patent/EP3498912A1/en
Équipe de projet