Deux pour le prix d'une sur les pipes avec une maman et sa fille
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Deux pour le prix d'une sur les pipes avec une maman et sa fille
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Pipes exotiques : une pipe à eau, avec trois... - Lot 128 - De Baecque et Associés
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Pipes exotiques : une pipe à eau, avec trois... - Lot 128 - De Baecque et Associés
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Pipes exotiques : une pipe à eau, avec trois... - Lot 128 - De Baecque et Associés
Pipes exotiques : une pipe à eau, avec trois fourneaux, une pipe du Rajasthan à décor de perles collées, une pipe africaine en cuir et bois noirci, une en ébÚne et os avec les initiales E.M.
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Informations sur la vente - Tabacologie - Vente online
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Conditions de vente - Tabacologie - Vente online
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Du lundi 7 mars Ă 18h au lundi 14 mars Ă 14h30
ClĂŽture des enchĂšres lundi 14 mars Ă 14h30
- à lâĂ©tude au 70 rue VendĂŽme 69006 LYONÂ
 LâĂ©tude est ouverte du lundi au vendredi de 9h Ă 12h et de 14h Ă 18h, et le samedi matin de 9h Ă 12h sur rendez-vous.
 La société HBbox Service assure les expéditions, vous pouvez solliciter un devis en leur adressant votre bordereau par mail : hbbox.service@gmail.com
Nous organisons rĂ©guliĂšrement un transport en groupage. En fonction de la ville de destination choisie, les lots sont Ă rĂ©cupĂ©rer dans nos locaux sur rendez-vous :Â
Paris : 10, rue Rossini IXe â paris@debaecque.fr
Marseille:Â 5, rue Vincent Courdouan VIe - marseille@debaecque.fr
Frais de vente supplémentaires via la plateforme Drouot Live : 1,5% HT
Frais de vente supplémentaires via la plateforme InterenchÚres : 3% HT
DE BAECQUE et associĂ©s / DE BAECQUE Marseille est une sociĂ©tĂ© de ventes volontaires de meubles aux enchĂšres publiques rĂ©gie par la loi du 10 juillet 2000. En cette qualitĂ©Â La maison de vente agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec lâacquĂ©reur.
Les rapports entre La maison de vente et lâacquĂ©reur sont soumis aux prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales dâachat qui pourront ĂȘtre amendĂ©es par des avis Ă©crits ou oraux qui seront mentionnĂ©s au procĂšs-verbal de vente.
a) Les acquĂ©reurs potentiels sont invitĂ©s Ă examiner les biens pouvant les intĂ©resser avant la vente aux enchĂšres, et notamment pendant les expositions. La maison de vente se tient Ă la disposition des acquĂ©reurs potentiels pour leur fournir des rapports sur lâĂ©tat des lots.
b) Tous les biens sont vendus tels quels dans lâĂ©tat oĂč ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou dĂ©fauts. Aucune rĂ©clamation ne sera possible relativement aux restaurations dâusage et petits accidents. Il est de la responsabilitĂ© des futurs enchĂ©risseurs dâexaminer chaque bien avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vĂ©rifier si chaque bien correspond Ă la description. Le rentoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas signalĂ©s. Les dimensions sont donnĂ©es Ă titre indicatif.
c) Les indications donnĂ©es par La maison de vente sur lâexistence dâune restauration, dâun accident ou dâun incident affectant le lot, sont exprimĂ©es pour faciliter son inspection par lâacquĂ©reur potentiel et restent soumises Ă son apprĂ©ciation personnelle ou Ă celle de son expert. Lâabsence dâindication dâune restauration, dâun accident ou dâun incident dans le catalogue, les rapports, les Ă©tiquettes ou verbalement, nâimplique nullement quâun bien soit exempt de tout dĂ©faut prĂ©sent, passĂ© ou rĂ©parĂ©.
Inversement la mention de quelque dĂ©faut nâimplique pas lâabsence de tous autres dĂ©fauts.
d) Les estimations sont fournies Ă titre purement indicatif et elles ne peuvent ĂȘtre considĂ©rĂ©es comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimĂ© ou mĂȘme Ă lâintĂ©rieur de la fourchette dâestimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie.
Les estimations peuvent ĂȘtre fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent Ă cette occasion ĂȘtre arrondies diffĂ©remment des arrondissements lĂ©gaux.
a) En vue dâune bonne organisation des ventes, les acquĂ©reurs potentiels sont invitĂ©s Ă se faire connaĂźtre auprĂšs de La maison de vente, avant la vente, afin de permettre lâenregistrement de leurs donnĂ©es personnelles.
La maison de vente se rĂ©serve de demander Ă tout acquĂ©reur potentiel de justifier de son identitĂ© ainsi que de ses rĂ©fĂ©rences bancaires. La maison de vente se rĂ©serve dâinterdire lâaccĂšs Ă la salle de vente de tout acquĂ©reur potentiel pour justes motifs.
b) Toute personne qui se porte enchĂ©risseur sâengage Ă rĂ©gler personnellement et immĂ©diatement le prix dâadjudication augmentĂ© des frais Ă la charge de lâacquĂ©reur et de tous impĂŽts ou taxes qui pourraient ĂȘtre exigibles.
Tout enchĂ©risseur est censĂ© agir pour son propre compte sauf dĂ©nonciation prĂ©alable de sa qualitĂ© de mandataire pour le compte dâun tiers, acceptĂ©e par La maison de vente. c) Le mode normal pour enchĂ©rir consiste Ă ĂȘtre prĂ©sent dans la salle de vente.
Toutefois La maison de vente pourra accepter gracieusement de recevoir des enchĂšres par tĂ©lĂ©phone dâun acquĂ©reur potentiel qui se sera manifestĂ© avant la vente.
La maison de vente ne pourra engager sa responsabilitĂ© notamment si la liaison tĂ©lĂ©phonique nâest pas Ă©tablie, est Ă©tablie tardivement, ou en cas dâerreur ou dâomissions relatives Ă la rĂ©ception des enchĂšres par tĂ©lĂ©phone.
d) La maison de vente pourra accepter gracieusement dâexĂ©cuter des ordres dâenchĂ©rir qui lui auront Ă©tĂ© transmis avant la vente et que La maison de vente aura acceptĂ©.
Si La maison de vente reçoit plusieurs ordres pour des montants dâenchĂšres identiques, câest lâordre le plus ancien qui sera prĂ©fĂ©rĂ©.
La maison de vente ne pourra engager sa responsabilitĂ© notamment en cas dâerreur ou dâomission dâexĂ©cution de lâordre Ă©crit.
e) Dans lâhypothĂšse oĂč un prix de rĂ©serve aurait Ă©tĂ© stipulĂ© par le vendeur, La maison de vente se rĂ©serve de porter des enchĂšres pour le compte du vendeur jusquâĂ ce que le prix de rĂ©serve soit atteint. En revanche, le vendeur ne sera pas admis Ă porter lui-mĂȘme des enchĂšres directement ou par mandataire.
Le prix de rĂ©serve ne pourra pas dĂ©passer lâestimation basse figurant dans le catalogue.
f) La maison de vente dirigera la vente de façon discré- tionnaire tout en respectant les usages établis.
La maison de vente se rĂ©serve de refuser toute enchĂšre, dâorganiser les enchĂšres de la façon la plus appropriĂ©e, de dĂ©placer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de rĂ©unir ou de sĂ©parer des lots.
En cas de contestation La maison de vente se rĂ©serve de dĂ©signer lâadjudicataire, de poursuivre la vente ou de lâannuler, ou encore de remettre le lot en vente.
g) Sous rĂ©serve de la dĂ©cision de la personne dirigeant la vente pour La maison de vente, lâadjudicatairesera la personne qui aura portĂ© lâenchĂšre la plus Ă©levĂ©e pourvu quâelle soit Ă©gale ou supĂ©rieure au prix de rĂ©serve, Ă©ventuellement stipulĂ©.
Le coup de marteau matérialisera la fin des enchÚres et le prononcé du mot « adjugé » ou tout autre équivalent entraßnera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu.
Lâadjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot quâaprĂšs rĂšglement de lâintĂ©gralitĂ© du prix.
En cas de remise dâun chĂšque ordinaire, seul lâencais- sement du chĂšque vaudra rĂšglement.
a) Dans lâhypothĂšse oĂč deux personnes auront portĂ© des enchĂšres identiques par la voix, le geste, ou par tĂ©lĂ©phone et rĂ©clament en mĂȘme temps le bĂ©nĂ©fice de lâadjudication aprĂšs le coup de marteau, le bien sera immĂ©diatement remis en vente au prix proposĂ© par les derniers enchĂ©risseurs, et tout le public prĂ©sent pourra porter de nouvelles enchĂšres. b) Pour faciliter la prĂ©sentation des biens lors des ventes, La maison de vente pourra utiliser des moyens vidĂ©os. En cas dâerreur de manipulation pouvant conduire pendant la vente Ă prĂ©senter un bien diffĂ©rent de celui sur lequel les enchĂšres sont portĂ©es, La maison de vente ne pourra engager leur responsabilitĂ©, et sera seul juge de la nĂ©cessitĂ© de recommencer les enchĂšres.
c) Pour faciliter les calculs des acquĂ©reurs potentiels, La maison de vente pourra ĂȘtre conduit Ă utiliser Ă titre indicatif un systĂšme de conversion de devises.
NĂ©anmoins les enchĂšres ne pourront ĂȘtre portĂ©es en devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager la responsabilitĂ© de La maison de vente.
LâĂtat français dispose dâun droit de prĂ©emption des Ćuvres vendues conformĂ©ment aux textes en vigueur.
Lâexercice de ce droit intervient immĂ©diatement aprĂšs le coup de marteau, le reprĂ©sentant de lâĂtat manifestant alors la volontĂ© de ce dernier de se substituer au dernier enchĂ©risseur, et devant confirmer la prĂ©emption dans les 15 jours. La maison de vente ne pourra ĂȘtre tenu pour responsables des conditions de la prĂ©emption pour lâĂtat français.
a) En sus du prix de lâadjudication, lâadjudicataire (acheteur) devra acquitter les frais de vente suivants :
- Vente volontaire hors de Paris : 25 % TTC (dont TVA 20 % sauf pour les livres TVA 5.5 %)
- Vente volontaire Ă Paris : 27 % TTC (dont TVA 20 % sauf pour les livres TVA 5.5 %)
- Vente judiciaire : 11,90 % HT [14,28 % TTC (dont TVA 20 % sauf pour les livres TVA 5.5 %)].
- Des frais pourront ĂȘtre ajoutĂ©s pour les acheteur live selon les tarifs des plateformes utilisĂ©es (notamment : interenchĂšres 3 % HT, Drouot Live, 1,5 % HT)
Signification des symboles au catalogue :
* : lots en importations temporaire qui donneront lieu Ă une facturation supplĂ©mentaire de TVA Ă lâimportation au tarif en vigueur (5,5 %).
** : lots en ivoire qui feront lâobjet dâune dĂ©claration dâachat conformĂ©ment Ă lâarticle 2 bis de lâarrĂȘtĂ© du 16 aoĂ»t 2016 modifiĂ©, refacturĂ©e Ă lâacquĂ©reur (10 euros HT).
J : vente judiciaire dont les frais acheteurs sâĂ©lĂšvent Ă 11,90% HT [14,28 % TTC (TVA 20 % sauf pour les livres TVA 5.5 %)].
° Lot mis en vente par lâun des collaborateurs de DE BAECQUE & AssociĂ©s.
Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour lâintĂ©gralitĂ© du prix, des frais et taxes, mĂȘme en cas de nĂ©cessitĂ© dâobtention dâune licence dâexportation.
Lâadjudicataire pourra sâacquitter par les moyens suivants : - en espĂšces jusquâĂ 1000 ⏠frais et taxes compris pour tous les professionnels, et particuliers rĂ©sidant fiscalement en France et jusquâĂ 15 000 ⏠pour les ressortissants Ă©trangers sur prĂ©sentation de leurs papiers dâidentitĂ©.
b) La maison de vente sera autorisĂ©e Ă reproduire sur le procĂšs verbal de vente et sur le bordereau dâadjudication
les renseignements quâaura fournis lâadjudicataire avant la vente. Toute fausse indication engagera la responsabilitĂ© de lâadjudicataire.
Dans lâhypothĂšse oĂč lâadjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer les renseignements nĂ©cessaires dĂšs lâadjudication du lot prononcĂ©e.
Toute personne sâĂ©tant fait enregistrer auprĂšs de La maison de vente dispose dâun droit dâaccĂšs et de rectification aux donnĂ©es nominatives fournies Ă Â La maison de vente dans les conditions de la Loi du 6 juillet 1978.
c) Il appartiendra Ă lâadjudicataire de faire assurer le lot dĂšs lâadjudication. Il ne pourra recourir contre La maison de vente, dans lâhypothĂšse du vol, de la perte au de la dĂ©gradation de son lot, aprĂšs lâadjudication.
d) Le lot ne sera dĂ©livrĂ© Ă lâacquĂ©reur quâaprĂšs paiement intĂ©gral du prix des frais et des taxes.
Dans lâintervalle La maison de vente pourra facturer Ă lâacquĂ©reur des frais de dĂ©pĂŽt du lot, et Ă©ventuellement des frais de manutention et de transport.
Il est vivement demandĂ© aux adjudicataires de procĂ©der Ă un enlĂšvement le plus rapide possible de leurs achats, afin de limiter les frais de stockage qui sont Ă leur charge. Lâentreposage des lots ne saurait engager en aucune façon la responsabilitĂ© de La maison de vente.
- Ă Paris - Ă lâHĂŽtel Drouot : les objets sont Ă retirer au magasinage de lâHĂŽtel Drouot, dont les frais sont Ă la charge des acheteurs.
- En dehors de Paris : tout lot vendu et, non retirĂ© dans les 15 jours qui suit la vente, sera placĂ© au garde-meuble. Frais Ă la charge de lâacquĂ©reur.
Tout bordereau dâadjudication demeurĂ© impayĂ© auprĂšs de la Maison de vente ou ayant fait lâobjet dâun retard de paiement est susceptible dâinscription au Fichier des restrictions dâaccĂšs aux ventes aux enchĂšres (« Fichier TEMIS ») mis en Ćuvre par la sociĂ©tĂ© CPM, sociĂ©tĂ© anonyme Ă directoire ayant son siĂšge social sis Ă (75009) Paris, 37 rue de ChĂąteaudun, immatriculĂ© au registre du commerce et des sociĂ©tĂ© de Paris sous le numĂ©ro 437 868 425.
Ă dĂ©faut de paiement par lâadjudicataire, aprĂšs mise en demeure restĂ©e infructueuse, le bien est remis en vente Ă la demande du vendeur sur folle enchĂšre dâadjudicataire dĂ©faillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un dĂ©lai dâun mois Ă compter de lâadjudication, la vente est rĂ©solue de plein droit, sans prĂ©judice de dommages-intĂ©rĂȘts dus par lâadjudicataire dĂ©faillant.
En outre, La maison de vente se rĂ©serve de rĂ©clamer Ă lâadjudicataire dĂ©faillant, Ă son choix :
- des intĂ©rĂȘts au taux lĂ©gal majorĂ© de cinq points.
- le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance,
- le paiement de la diffĂ©rence entre le prix dâadjudication initial et le prix dâadjudication sur folle enchĂšre sâil est infĂ©rieur, ainsi que les coĂ»ts gĂ©nĂ©rĂ©s par les nouvelles enchĂšres.
- La maison de vente se rĂ©serve Ă©galement de procĂ©der Ă toute compensation avec des sommes dues Ă lâadjudicataire dĂ©faillant. La maison de vente se rĂ©serve dâexclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura Ă©tĂ© dĂ©faillant ou qui nâaura pas respectĂ© les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales dâachat.
6 - PROPRIĂTĂ INTELLECTUELLE - REPRODUCTION DES ĆUVRES
La maison de vente est propriétaire du droit de reproduction de leur catalogue. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à son préjudice.
En outre La maison de vente dispose dâune dĂ©rogation lĂ©gale lui permettant de reproduire dans son que le droit de reproduction ne serait pas tombĂ© dans le domaine public.
Toute reproduction du catalogue de La maison de vente peut donc constituer une reproduction illicite dâune Ćuvre exposant son auteur Ă des poursuites en contre-façon par le titulaire des droits sur lâĆuvre.
La vente dâune Ćuvre nâemporte pas au profit de son propriĂ©taire le droit de reproduction et de reprĂ©sentation de lâĆuvre.
Les dispositions des prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales dâachat sont indĂ©pendantes les unes des autres. La nullitĂ© de quelque disposition ne saurait entraĂźner lâinapplicabilitĂ© des autres.
8 - COMPĂTENCES LĂGISLATIVE ET JURIDICTIONNELLE
La loi française seule rĂ©git les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales dâachat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
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Création : 20/05/2006 à 22:23
Mise Ă jour : 09/10/2006 Ă 00:24
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Caroline et le glory hole
Elle a tout le temps besoin de bite
Heureuse avec une bite black