cette jolie officier ne peut pas se passer de queue
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cette jolie officier ne peut pas se passer de queue
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Un officier de police…
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Dans cet arrêt n° 99 du 22 février 2017 (16-82.412) - Cour de cassation - Chambre criminelle - ECLI:FR:CCASS:2017:CR00099, le Parquet est débouté de son pourvoi et la procédure d 'enquête préliminaire menée par un OPJ a été jugée illégale,
Demandeur : Le procureur général près la cour d’appel de Caen
Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 78 et 591 du code de procédure pénale ;
Attendu qu’il résulte de l’arrêt attaqué et des pièces de procédure que, dans le cadre d’une enquête préliminaire, le procureur de la République a délivré oralement une autorisation de comparution sous la contrainte visant Mme Y..., soupçonnée d’avoir participé à des faits de violence avec arme ; que, munis de cette autorisation, les policiers se sont rendus au domicile de M. X..., lequel était susceptible d’héberger Mme Y... ; qu’en l’absence de tout occupant, ils sont entrés dans les lieux après avoir fracturé deux fenêtres puis sont montés au grenier où ils ont découvert des pieds de cannabis ; qu’à son retour, M. X... a été placé en garde à vue ; qu’il a ensuite été poursuivi pour détention et usage de stupéfiants ; que le tribunal a jugé irrégulière l’entrée des policiers dans le domicile du prévenu et a annulé l’ensemble de la procédure par un jugement dont le procureur de la République a fait appel ;
Attendu que, pour annuler la procédure et renvoyer en conséquence M. X... des fins de la poursuite, l’arrêt énonce qu’à supposer que l’autorisation de comparaître par la contrainte ait été délivrée dans le respect des conditions prévues à l’article 78 du code de procédure pénale, elle ne permettait pas aux policiers de pénétrer en son absence et par effraction, dans le domicile d’un tiers susceptible d’héberger la personne recherchée ;
Attendu qu’en l’état de ces motifs, la cour d’appel a justifié sa décision ;
Qu’en effet, l’article 78 du code de procédure pénale ne permet pas à l’officier de police judiciaire, autorisé par le procureur de la République à contraindre une personne à comparaître par la force publique, de pénétrer de force dans un domicile, une telle atteinte à la vie privée ne pouvant résulter que de dispositions légales spécifiques confiant à un juge le soin d’en apprécier préalablement la nécessité ; D’où il suit que le moyen doit être écarté ;
Et attendu que l’arrêt est régulier en la forme ;
Comme quoi la procédure est véritablement la garantie des droits fondamentaux...mais vaut mieux quand même éviter de faire du jardinage de cannabis...
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Gad Elmaleh ne peut plus se passer de sa jolie Virgilia, qui lui a redonné le sourire
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C’est avec une jolie belge Virgilia que Gad Elmaleh a retrouvé le sourire depuis le printemps dernier, comme le rappelle encore cette semaine «Voici» qui leur consacre sa Une
Pour l’occasion, l’hebdomadaire people dévoile des photos du couple en balade à Paris. Ils ont profité d’une soirée en amoureux, en allant diner à l’Atelier, le restaurant gastronomique de Joël Robuchon, à Saint-Germain des prés.
«Un Paris de carte postale pour les retrouvailles d’un couple tenu de composer avec des agendas surchargés », indique la publication qui publie de superbes photos du couple qui semble uni.
Voici précise ensuite que l’humoriste et le mannequin ont pris l’Eurostar pour « un saut de puce à Londres », où Gad Elmaleh donnait un spectacle.
Et à peine était-il revenu à Paris que le couple repartait aussitôt, direction la Corse pour une semaine en tête à tête.
Ici Paris précisait de son côté il y a quelques jours que la belle inconnue répond au « doux nom de Virgilia Landrain. Une jeune belge serait originaire d’Embourg près de liège qui officie comme responsable de communication et du marketing de e-Dams Renault, la division de sport électrique de la marque au losange chapeautée par Alain Prost».
De la nouvelle compagne de Gad Elmaleh, il en est question cette semaine dans Ici Paris, qui donne quelques précisions sur son parcours. Après le magazine Voici fin juin, c’est au tour Ici Paris de s’intéresser à cette idylle qui se serait amorcée en avril dernier. La belle inconnue répond…
Après avoir multiplié quelques aventures sans surlendemain dont une avec une rousse avec qui il a été aperçu à New York l’an dernier, Gad Elmaleh a une nouvelle femme dans sa vie. D’après le magazine Voici qui dévoile quelques photos, la jeune femme en question est prénommée Virgilia. Elle est…
Alors que l’an dernier, quelques mois après sa séparation avec Charlotte Casiraghi, Gad Elmaleh expliquait qu’il n’était tout simplement pas fait pour l’amour, sa rencontre avec sa nouvelle compagne, Virgilia, une jolie belge aurait tout changé. «Je pense tout simplement ne pas être fait pour l’amour. C’est un truc que…
Passionnée de ragots, et après avoir collaboré à plusieurs sites web, j'ai décidé depuis 2010 de m'installer à l'étranger pour des raisons personnelles !
Je me présente, Nolwenn. J’ai créé ce blog entièrement dédié aux cérémonies laïques, en janvier 2013, pendant les préparatifs de mon mariage. Depuis ? Je me suis reconvertie comme coach et officiante... Si vous avez besoin d'aide, n'hésitez pas à me contacter ! [Lire plus...]
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Vous souhaitez demander à l’un de vos proches d’être l’officiant de votre cérémonie laïque ? Aujourd’hui, je vous propose THE “Jolie Boîte” pour faire de ce moment un moment très spécial …
Ces derniers mois, plus j’y pense, plus je me dis que si nous avions dû demander à l’un de nos proches d’officier notre cérémonie laïque (pour rappel, nous avons préféré solliciter un professionnel pour animer la cérémonie que nous avions créée) , j’aurais aimé que ce moment soit “très spécial” … Vous le savez, pour moi, la cérémonie est LE moment le plus important du mariage. Alors cette “demande en officiant” , je me dis que forcément, j’aurais aimé la rendre très particulière, voire un peu solennelle .
J’aurais, je crois, offert à “l’élu(e)” un petit quelque chose qui, à la fois, lui aurait expliqué ce qu’est une cérémonie laïque, ce qu’on aurait attendu de lui (afin qu’il sache vraiment à quoi il se serait engagé en acceptant), et qui lui aurait permis dans le même temps, de garder un souvenir de notre demande.
Et c’est ainsi que peu à peu a germé dans mon esprit l’idée d’une Jolie Boîte , avec à l’intérieur, une lettre explicative…
Le 4 mars, je vous proposais de gagner votre Jolie Boîte. Le concours est désormais terminé et c’est Stéphanie qui a gagné !
Tu sais que j’aurais aimé faire appel a ton savoir faire si j’en avait eu le budget…..du coup, nous restons sur l”idee d’une ceremonie laique, mais “maison”. cette jolie boite aurait donc tte son utilite afin de demander de maniere officielle a mes amies d’etre mes officiantes de ceremonie.
Je croise les doigts !!! 😉
Oui oui oui !!! Un mariage de sirènes !
fingers crossed !
Merci Julie ! Ta participation est validée avec 2 chances de plus 🙂
Je trouve cette idée super quand on ne peut hélas pas faire appel à un pro!
Je ne sais pas encore a qui demander d’animer notre cérémonie, mais cette jolie boite sera très originale pour le demander.
Merci pour ce concours!
(partagé sur FB)
Merci Manon ! Ta participation est également validée avec 2 chances de plus 🙂
Waaouh ! Ta jolie boîte est à tomber, c’est pile ce que je recherchais pour demander à notre meilleur ami de nous unir en mai 2015.
Je tente avec plaisir, bonne chance à toutes. Et merci pour ce concours.
Merci Mon Joli Trésor ! Ta participation est validée. Pour augmenter tes chances, tu peux encore aller aimer la page Facebook et partager le concours 😉
Pour mon mariage, je rêve d’une jolie cérémonie laïque et j’aimerais qu’une amie tienne le rôle de l’officiante… Ou alors peut être le frère de mon cher et tendre… Nous n’avons pas encore décidé qui mènera la danse mais nous avons déjà commencé à réfléchir sur le contenu…
Nous ne ferons pas de cérémonie à l’église et nous pensons faire la cérémonie à la marie (si impersonnelle et si ennuyeuse) un autre jour que la fête, la cérémonie laïque sera donc le moment clé de la journée, le moment qui, pour nous et pour nos proches, officialisera notre union ! J’ai hâte !
(j’aimais déjà ta page facebook, je file partage)
Merci Alix ! Ta participation est validée avec 2 chances de plus 🙂
suite a plusieurs gros soucis de sante nous n’avons plus de budget disponible concernant notre mariage, du coup nous allons demande a ma cousine (qui est un peu comme ma soeur) si elle accepterait d’etre notre officiante de ceremonie.
cette boite serait donc parfaite pour le lui demander.
merci pour ce concours.
ps: j’aime deja la page et j’ai partage
Merci Stéphanie ! Ta participation est validée avec 2 chances de plus (j’espère que tu vas mieux ?).
merci merci merci
je suis super emue et contente d’avoir gagne
N’ayant pas le budget pour faire appel à une officiante professionnelle et ne sachant pas à qui demander d’être notre officiante, cette petite boite sera parfaite pour demander à la personne qu’on aura choisi. Je croise les doigts.
Merci pour ce concours.
P.S; J’aime déjà votre déjà et je file partager le concours 😉
Merci Marion 🙂 Votre participation est validée avec pour l’instant 1 chance de plus (je ne vois pas votre partage sur Facebook). N’hésitez pas à me faire signe quand vous aurez partagé le concours (en mode public) afin que je vous ajoute une autre chance.
je suis en préparation de notre mariage pour juillet 2016 nous vivons a la Martinique faites vous des envoies dans les Dom Tom ? avons nous la possibilité de bénéficier de vos services a la Martinique ? merci
Bonjour Sylvia, toutes mes félicitations pour votre projet de mariage ! Je peux effectivement vous envoyer une Jolie Boîte en Martinique, il faudra juste compter un petit supplément pour les frais de port (de l’ordre de 3 euros). Je vous invite à m’envoyer un e-mail à nolwenn@the-ceremonie.com pour passer votre commande 🙂 À bientôt !
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Bonjour et bienvenue sur mon blog ! Je m’appelle Nolwenn Marchal. J’ai créé ce blog pendant les préparatifs de mon mariage en 2013. J’avais envie de partager mes recherches et mes idées avec les autres couples qui, comme nous, souhaitaient organiser une cérémonie laïque…. Et puis, le sujet m’a tellement passionnée que j’ai choisi d’ en faire mon métier et de devenir officiante.
Aujourd’hui, je n’ai plus vraiment le temps d’alimenter ce blog. En revanche, pour vous aider à créer votre cérémonie, THE cérémonie, j’ai écrit toute une série de livres dans lesquels je vous donne ma méthode pas à pas, ainsi que toutes les connaissances que j’ai pu accumuler toutes ces années.
Si mes articles vous plaisent, alors je vous conseille d’aller y jeter un œil, je suis sûre qu’ils vous apporteront l’aide nécessaire ! C’est en tout cas ce que disent tous les couples qui les ont lus ! Vous trouverez le lien dans le menu juste en haut. Et je vous souhaite, dans tous les cas, une bonne visite et surtout, plein de bonheur ❤
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