Les avocats prennent leur pied
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Les avocats prennent leur pied
Publié le 10/01/2020
- mis Ă jour le 05/08/2020 Ă 15H25
avocat au barreau de lâAveyron, ancien bĂątonnier
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Vendredi 10 janvier, les avocats du barreau de Paris rĂ©unis dans la Salle des pas perdus ont dĂ©cidĂ© de jeter leur robe. En cela ils suivaient lâexemple des avocats de Caen deux jours plus tĂŽt. Ce geste trĂšs fort divise. Certains le trouvent contraire Ă la dignitĂ© de lâavocat, dâautres comme François-Xavier Berger, avocat au barreau de lâAveyron, ancien bĂątonnier, y voient un acte de courage, une façon de montrer quâil nâest plus possible dâexercer la charge de la fonction.Â
Le 8 janvier 2020, au moment oĂč Nicole Belloubet, notre garde des Sceaux, sâapprĂȘtait Ă prononcer un discours au tribunal de Caen, les avocats, silencieux, jetĂšrent leurs robes Ă ses pieds. Notre ministre, imperturbable, si ce nâest un lĂ©ger rictus qui fit le bonheur des internautes, prononça ensuite son discours.
Le soir mĂȘme, en fin connaisseur du ministĂšre dont il fut le porte-parole, Guillaume Didier posta ce tweet « le ministĂšre de la Justice est le ministĂšre des crises et tensions permanentes, tous les gardes des Sceaux en tĂ©moignent. Je nâai pourtant pas le souvenir dâune image aussi terrible que celle-ci ».
La force de cette image est telle quâil est tout Ă fait possible quâelle devienne le symbole de cette contestation nationale qui est peut-ĂȘtre sans prĂ©cĂ©dent. Lâon apprend encore aujourdâhui, quâici et lĂ , de maniĂšre quasiment spontanĂ©e, des avocats se mettent Ă jeter leurs robes dans les tribunaux de France.
Je doute quâun prĂ©cĂ©dent existe dans lâhistoire certainement millĂ©naire des avocats de France. Peut-ĂȘtre mĂȘme quâelle nâexiste nulle part ailleurs dans le monde. Que lâon ne sây trompe pas. Ce geste est venu couronner notre ministre, et au-delĂ , le gouvernement, pour « lâensemble de leur Ćuvre ».
LâexaspĂ©ration du barreau a aujourdâhui atteint un paroxysme.
Il y a dâabord la question de la rĂ©forme des retraites qui menace la survie de beaucoup dâavocats et notamment les femmes, aux carriĂšres accidentĂ©es, mais aussi nos confrĂšres les plus jeunes. Il y a ensuite ce sentiment dâĂȘtre devenus lâobjet dâun mĂ©pris constant de la part de celle qui devrait ĂȘtre leur ministre et qui leur impose, Ă marche forcĂ©e, et sans jamais les entendre, des rĂ©formes inacceptables et hasardeuses.
Il est inutile de rappeler ici le systĂšme français, parfaitement scandaleux, dâindemnisation, et non de rĂ©munĂ©ration, les mots ont un sens, des avocats intervenant au titre de lâaide juridictionnelle. Nous devons nous accommoder de devoir, en cette matiĂšre, travailler Ă perte sans que cela nâĂ©meuve personne au moment mĂȘme oĂč un doublement des cotisations retraite nous est promis.
La loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de rĂ©forme pour la justice est aussi passĂ©e par lĂ . Pendant des mois, et en vain, les avocats ont protestĂ© contre une rĂ©forme dictĂ©e par des seules considĂ©rations budgĂ©taires et qui reste parfaitement nuisible aux intĂ©rĂȘts du justiciable. A titre dâexemple ils nâont pas manquĂ© dâalerter leur ministre sur le projet inacceptable de dĂ©volution du contentieux des rĂ©visions des pensions alimentaires aux directeurs des caisses dâallocations familiales. Il sâagissait lĂ de lâune des mesures phares de la rĂ©forme. La belle affaire ! Nous le savons, le Conseil constitutionnel a censurĂ© cette disposition comme violant lâarticle 16 de la DĂ©claration de 1789 ( Cons. const., 21 mars 2019, n° 2019-778 DC ).
Lâincident de Caen est emblĂ©matique et survient aprĂšs la publication du dĂ©cret n° 2019-1333 du 11 dĂ©cembre 2019 rĂ©formant la procĂ©dure civile. Je ne sais sâil existe un pays au monde dans lequel il est accordĂ© moins de quinze jours aux avocats, magistrats et personnels de greffe, pour sâadapter Ă une rĂ©forme dâampleur impliquant Ă la fois de nouvelles rĂšgles, la nĂ©cessitĂ© de rĂ©viser en urgence tous les modĂšles dâactes et une vigilance de tous les instants en raison des piĂšges procĂ©duraux et des incertitudes rĂ©sultant dâune rĂ©daction hĂątive dâun texte de trente-deux pages.
Et en ce dĂ©but dâannĂ©e, au moment oĂč nous devrions nous souhaiter mutuellement des vĆux de bonheur, chaque avocat de France nourrit les plus vives alarmes tant pour son avenir professionnel que pour la sĂ©curitĂ© des procĂ©dures quâil doit conduire pour dĂ©fendre les intĂ©rĂȘts que ses clients lui confient le temps dâun procĂšs qui peut parfois bouleverser une vie.
Jeter sa robe au sol est un geste lourd de symbole tant lâavocat est y viscĂ©ralement attachĂ©.
La robe nâest pas une simple blouse de travail.
Selon une superstition dont le barreau a parfois le secret, lâon dit quâun avocat meurt dans sa troisiĂšme robe. Ceci conduit parfois certains dâentre-nous Ă porter une seconde robe, rapiĂ©cĂ©e, effilochĂ©e et quâils ne quitteront jamais du regard afin de ne surtout pas lâĂ©garer. Quand la seconde robe est perdue la seule solution, pour les plus superstitieux, est de commander deux nouvelles robes et de ne porter que la quatriĂšme.
Dans la vie dâun avocat sa premiĂšre robe, celle quâil va porter au moment de son serment, va ĂȘtre essayĂ©e avec la mĂȘme dĂ©licatesse quâune robe de mariĂ©e. Mais finalement ne va-t-il pas Ă©pouser une profession Ă lâĂ©gard de laquelle il va jurer dâexercer ses fonctions avec dignitĂ©, conscience, indĂ©pendance, probitĂ© et humanitĂ©Â ?
Et puis rapidement le jeune avocat nâaura plus besoin de miroir pour la boutonner et mettre en place ce rabat blanc, lui-mĂȘme curieusement fixĂ© Ă lâintĂ©rieur de celle-ci.
Jamais il nâosera se prĂ©senter devant le juge sans cette robe. Et sâil doit le faire car il est en retard et que le juge appelle son affaire, il sâexcusera dâĂȘtre « nu » , et sâattirera le regard sĂ©vĂšre ou amusĂ© de ses confrĂšres jusquâĂ ce lâun dâeux consente Ă lui en prĂȘter une ou prenne la parole en son nom.
La robe, nous disent Jacques Hamelin et AndrĂ© Damien « sĂ©pare lâavocat de la vie quotidienne et du monde de tous les jours. Elle rappelle que la justice nâest pas seulement une affaire administrative, mais quâelle est lâexercice dâun pouvoir mystĂ©rieux et antique qui consiste Ă essayer de distinguer le bien du mal et Ă sonder les reins et les cĆurs⊠» (J. Hamelin, A. Damien, Les rĂšgles de la profession dâavocat, Dalloz, 8e Ă©dition, p. 313).
Ils ajoutent avec raison : « elle est une protection permanente de lâavocat ; en contraignant celui-ci Ă prendre, vis-Ă -vis de sa clientĂšle, le recul nĂ©cessaire, elle lui permet dâacquĂ©rir lâascendant indispensable et lâautoritĂ© dont il a besoin Ă la barre vis-Ă -vis des magistrats et des clients ».
Parce que bien au-delà de son caractÚre sacré la robe reste et demeure une tenue de combat.
Elle peut lâĂȘtre au civil, elle lâest toujours au pĂ©nal. La cour dâassises peut-ĂȘtre le thĂ©Ăątre de joutes loyales mais aussi dâincidents graves y compris avec un magistrat. Dans ces moments de tension extrĂȘme, la robe enveloppe lâavocat dans une armure.
Cette robe ample, lourde, et parfaitement inconfortable, nous la sentons sur notre dos, sur nos épaules, ou lorsque nous tendons ces mains, souvent crispées, devant nos juges.
Comme si aucune flĂšche ne pouvait nous atteindre.
Lors de certaines confrontations dâaudience il arrive que lâavocat dâune victime se lĂšve pour se placer Ă ses cĂŽtĂ©s ou mĂȘme devant elle comme sâil sâagissait de la protĂ©ger.
De son cĂŽtĂ©, aprĂšs les rĂ©quisitions du ministĂšre public, lâavocat de lâaccusĂ© qui aura parfois transpirĂ© dans cette robe, va dĂ©ployer peu Ă peu ce tissu de drap noir. Certains sâagitent, dâautres restent immobiles. Tous plaident Ă leur façon, avec leur cĆur et leur Ă©nergie. Et quand lâavocat, concentrĂ©, tendu vers les juges, a un doute, il a parfois la chance de voir, sur le cĂŽtĂ©, Ă lâextrĂ©mitĂ© mĂȘme de son champ de vision, la robe noire si rassurante de son confrĂšre qui plaide Ă ses cĂŽtĂ©s.
Mais alors, me direz-vous, si un incident grave Ă©clate avec un juge qui vous accable ou dont vous avez le sentiment quâil porte une atteinte inadmissible Ă votre fonction, lui jetteriez-vous cette robe ? Non, jamais ! Lorsque lâavocat est devant ses juges, il est non seulement la voix de son client, il est un artilleur, un fantassin, il est « la dĂ©fense » . Abandonner la robe, et donc ne plus pouvoir continuer Ă plaider, ce serait abandonner son client, en rase campagne, sous des tirs ennemis. Lâavocat ne doit jamais cesser de combattre lorsquâil est sous le mandat de son client.
Câest bien ici toute la diffĂ©rence avec ce que mes confrĂšres de Caen ont eu le courage de faire dans le cadre dâune visite ministĂ©rielle.
En jetant cette robe qui leur est chĂšre, en dĂ©posant cette tenue de combat aux pieds du garde des Sceaux, en se sĂ©parant un temps de cette armure quâils portent devant leurs juges, ils ont tout simplement voulu montrer, en silence, et par ce geste intense, lâexaspĂ©ration qui est la leur aujourdâhui mais aussi leur impossibilitĂ© de pouvoir poursuivre la charge de leur fonction.
Toutes ces robes furent dâailleurs empilĂ©es les unes sur les autres au mĂȘme endroit. Existe-t-il symbole plus fort dâune telle colĂšre noire, unitaire et collective ?
Auraient-ils criĂ© ou tournĂ© le dos au garde des Sceaux et lâon aurait dit quâils avaient manquĂ© de dignitĂ©. Bien au contraire, celles et ceux qui plaident et dont la voix est une arme se sont tus. Ils sont restĂ©s debout et ont fait face, en silence.
Lorsque cette grĂšve se terminera, un jour, ils remettront cette robe. Les plus jeunes, peut-ĂȘtre, manqueront de se prendre les pieds dans ce que lâon nomme parfois le parachute. Ah ? Je ne vous ai pas dit ? Mais câest vrai que seuls les avocats le savent. Ă lâintĂ©rieur de la robe existe une traĂźne, repliĂ©e Ă lâintĂ©rieur et qui se trouve arrimĂ©e aux Ă©paules de la robe par deux larges laniĂšres semblables Ă des suspentes de parachute. Au Moyen Ăge cette traĂźne Ă©tait dĂ©ployĂ©e et permettait de sĂ©parer celui qui la portait du reste dâun cortĂšge.
Un symbole cachĂ© de puissance mais aussi dâindĂ©pendance Ă lâĂ©gard de toute autoritĂ©.
Publié le 05/02/2020
- mis Ă jour le 05/02/2020 Ă 16H34
Avocat au Barreau de Lyon - Docteur en droit
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Et si les avocats Ă©taient en train dâĂ©crire une nouvelle page de leur histoire, portĂ©s par la redĂ©couverte de leur identitĂ© ? Câest en tout cas la leçon que tire Bertrand de Belval, avocat Ă Lyon, de la mobilisation de ces derniĂšres semaines dont la manifestation de lundi fut le point dâorgue.Â
Historique. Le mot nâest pas trop fort. La manifestation du 3 fĂ©vrier 2020 va, sans aucun doute, intĂ©grer le bel ouvrage « Une histoire des avocats en France » de nos confrĂšres Bernard et Pierre-Olivier Sur.
Et aprĂšs ? PassĂ© le sentiment dâavoir ressenti le cĆur vivant de cette profession, que dis-je, de cette procession dâhommes et de femmes en noir, il apparait que les avocats restent debout et avancent. MarquĂ©s au fer du combat, du contradictoire, aux joutes verbales, ils ne renoncent pas. Quelle que soit lâissue, il sâagit dâabord dâune question dâhonneur. Etre avocat, ce nâest pas ĂȘtre achetĂ© par une barrette de ruban rouge, ou quelques honoraires avantageux ou clients riches et cĂ©lĂšbres. Câest, laborieusement, se confronter aux mĂ©andres dâhistoires sans fin, de conflits de famille insolubles, aux intĂ©rĂȘts puissants qui sâaffrontent, Ă tous ces dossiers qui exigent abnĂ©gation, efforts, travail, et humilitĂ© Ă chaque instant.
Le gouvernement a imposĂ© â car de discussions il nây a jamais eu â de maintenir sa rĂ©forme qui prend pourtant lâeau de toute part. Cette rĂ©forme nâest mĂȘme pas mort-nĂ©e. Elle nâest pas nĂ©e. Elle nâest quâune illusion crĂ©Ă©e par les lobbys dâun cĂŽtĂ©, les courtisans de lâautre, et les soldats qui attendent dâĂȘtre chefs. Tous savent pourtant dans leur for intĂ©rieur, ou plutĂŽt off the record comme ils disent, quâelle est devenue un boulet, mais dont il est trop coĂ»teux de se dĂ©faire : ce serait le coup de grĂące politique.
La rĂ©forme des retraites Ă©prouve le barreau par des semaines de grĂšves. Certains pourraient ne pas se relever. Câest peut-ĂȘtre ce quâils souhaitent, ceux qui pensent que lâavenir nâappartient quâaux grosses structures vitaminĂ©es au digital. Elle aurait un effet curatif. Une forme de darwinisme Ă©conomique â qui laissera sur le carreau toute une frange de lâaccĂšs au droit quâune grande part du barreau sert pour des clopinettes. En matiĂšre dâavancĂ©e sociale, on fait mieux ! Mais, paradoxalement, cette rĂ©forme pourrait avoir un effet inespĂ©rĂ©Â : renvoyer le barreau Ă ses fondamentaux, Ă la quĂȘte de son identitĂ©.
Que constate-t-on ? Un Ă©lan de confraternitĂ© comme jamais. MĂȘme notre triumvirat de reprĂ©sentation institutionnelle, souvent dĂ©criĂ©, dĂ©montre une unitĂ© que lâon avait rarement vue avec, il faut le dire, une prĂ©sidente du CNB qui est remarquable dans ses interventions, ses messages clairs et directs, et sa mĂ©thode dâĂ©coute et de dĂ©cision. Jamais le barreau nâavait senti une telle force collective. Pas une once de violence dans cette belle manifestation alors que toutes ont tendance Ă dĂ©gĂ©nĂ©rer : le droit aspire Ă autre chose, en lâoccurrence Ă la justice. Le barreau conserve une force de conviction et une confiance en lui, malgrĂ© tous les signaux nĂ©gatifs qui sâaccumulent depuis des annĂ©es dans une forme de rĂ©signation silencieuse ponctuĂ©e dâaccĂšs de fiĂšvre de temps Ă autres (aide juridictionnelle, rĂ©forme de la carte judiciaireâŠ)
En premier lieu, le barreau dans son unitĂ© a remis en exergue son indĂ©pendance quâil ne peut pas brader pour quelques points de retraite et des prĂ©tendues amĂ©nagements de cotisations. Etre avocat, câest ĂȘtre capable de croire quâune cause nâest jamais perdue dâavance. Lâavocat demeurera toujours un contrepouvoir, un contradicteur, ou alors il ne sera pas. Cela ne signifie pas quâil sâabreuve au contentieux. Lâavocat est conseil, nĂ©gociateur, facilitateur dâaccord. Ces missions impliquent de discuter, dâĂ©changer, de sâĂ©couter, de reformuler, de proposer, pour le cas Ă©chĂ©ant sâentendre. Le simulacre de discussion qui semble avoir lieu avec le gouvernement est aux antipodes. Nâest-ce pas montrer du mĂ©pris aux avocats que dâagir ainsi alors quâils savent par expĂ©rience ce quâest la nĂ©gociation, eux qui en font leur profession ?
En deuxiĂšme lieu, on peut citer lâĂ©galitĂ©. Toutes ces robes noires, du Nord au Sud, de lâEst Ă lâOuest. Petit barreau, moyen ou grand. Tous ont une robe. Jeunes, plus ĂągĂ©s, hommes, femmes, bĂątonnier ou simple avocat au tableau. Tous se respectent et se reconnaissent. Sâil est une chose dont il faut se garder, câest bien dâabandonner la robe noire. La robe parisienne sans hermine est un symbole encore plus fort.
En troisiĂšme lieu, il y a la dignitĂ©. Ceux qui ont assistĂ©s Ă la manifestation parisienne ont pu voir des signes de fantaisie. Dans le cortĂšge, ce nâĂ©tait ni vulgaire ni violent. Câest trĂšs souvent plein dâhumour et dâentrain. Comme ce confrĂšre qui, des heures durant, a rythmĂ© la marche sur son tambour, un peu comme un bolĂ©ro de Ravel qui va crescendo. Ou dâautres qui chantaient, voire dansaient. Dâaucuns pourraient croire que câĂ©tait festif â jour off. Ce nâĂ©tait pas de lâamusement. Juste pour conjurer la gravitĂ© et illustrer un corpus professionnel qui vit, sâĂ©poumone, et qui ne calcule pas, qui donne tout, pour ce quâil croit, confiant dans sa cause. Tout proportion gardĂ©e, il y avait un peu de la vie est belle de Roberto Benigni. Une foi inĂ©branlable dans un barreau qui va sâen sortir. Câest finalement dans la difficultĂ© que certaines choses ordinaires prennent une dimension extraordinaire.
En quatriĂšme lieu, il y avait lâhumanitĂ©. AprĂšs tout, la question des retraites pourrait se rĂ©gler Ă©conomiquement par des ajustements de coti
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