La discipline au bout de la queue de son prof
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La discipline au bout de la queue de son prof
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3. La procédure disciplinaire
Textes applicables
Statut gĂ©nĂ©ral des fonctionnaires de lâĂtat, lois 83-634du 13 juillet 1983 et 84-16 du 11 janvier 1984 .
DĂ©cret n° 84-961 du 25 octobre 1984 relatif Ă la procĂ©dure disciplinaire concernant les fonctionnaires de lâĂtat.
DĂ©cret n° 99-101 du 11 fĂ©vrier 1999 dĂ©concentration de la procĂ©dure disciplinaire des personnels enseignants du second degrĂ© gĂ©rĂ© par le ministĂšre de lâĂducation nationale.
Note de service n° 99-158 du 13 octobre 1999 : déconcentration de la procédure disciplinaire.
Contrairement Ă des idĂ©es reçues le fonctionnaire ne bĂ©nĂ©ficie pas dâune impunitĂ© parfaite. Certes, le statut gĂ©nĂ©ral des fonctionnaires ne dĂ©finit pas la faute disciplinaire ; elle a cependant Ă©tĂ© largement caractĂ©risĂ©e par la jurisprudence.
3.1. La faute disciplinaire
La faute disciplinaire peut consister en une faute commise dans ou en dehors du service. Ce peut ĂȘtre enfreindre une des obligations spĂ©cifiques du fonctionnaire :
ApparaĂźt de plus en plus une obligation de courtoisie qui sans ĂȘtre dans le statut se dĂ©duit de lâobligation dâexĂ©cution correcte des tĂąches confiĂ©es Ă lâagent public.
Ce peut ĂȘtre hors du service : le fonctionnaire est censĂ© garder une certaine dignitĂ©. Le comportement sera apprĂ©ciĂ© diffĂ©remment suivant le grade et les fonctions de lâintĂ©ressĂ©. Il est certain que le juge administratif sera plus ferme Ă lâĂ©gard dâun enseignant que dâun employĂ© de la voirie, par exemple.
En 1965 (arrĂȘt n° 65397 du 22/12/1965), le Conseil dâĂtat a jugĂ© quâun instituteur intempĂ©rant (mĂȘme en dehors de son service) pouvait ĂȘtre lĂ©galement sanctionnĂ© Ă cause de lâatteinte Ă lâimage de sa fonction.
Outre, des infractions pénales sur lesquelles nous reviendrons et les manquements au statut précités, les fautes disciplinaires le plus souvent sanctionnées sont les suivantes :
3.2. Les sanctions disciplinaires
Article 66 de la loi 84-16 du 16 janvier 1984 :
« Les sanctions disciplinaires sont réparties en quatre groupes :
Parmi les sanctions du premier groupe, seul le blĂąme est inscrit au dossier du fonctionnaire. Il est effacĂ© automatiquement au bout de trois ans si aucune sanction nâest intervenue pendant cette pĂ©riode.
La radiation du tableau dâavancement peut Ă©galement ĂȘtre prononcĂ©e Ă titre de sanction complĂ©mentaire dâune des sanctions des deuxiĂšme et troisiĂšme groupes. »
Les sanctions des deux premiers groupes sont prononcées par le recteur, celles des deux derniers par le ministre.
Lâexclusion temporaire de fonctions peut ĂȘtre assortie dâun sursis total ou partiel.
Ă noter que lâavertissement nâest donc pas inscrit au dossier. Il importera dans ce cas de consulter son dossier administratif pour sâassurer que lâavertissement nâest pas dans le dossier au rectorat.
Aucune autre sanction ne peut ĂȘtre appliquĂ©e que celles prĂ©vues ci-dessus.
3.3. LâindĂ©pendance des actions disciplinaires et pĂ©nales
La procĂ©dure disciplinaire et lâaction pĂ©nale sont indĂ©pendantes lâune de lâautre. Elles peuvent ĂȘtre engagĂ©es en parallĂšle ou successivement. Le recteur ou le ministre peuvent suspendre leur procĂ©dure en attendant le jugement pĂ©nal.
Deux cas peuvent se présenter :
3.3.1. La sanction disciplinaire intervient avant le jugement pénal
Si les faits apparaissent plus graves que prĂ©vus, la sanction disciplinaire ne peut ĂȘtre aggravĂ©e. Si des faits nouveaux apparaissent, ils peuvent donner lieu Ă une nouvelle sanction. Si le fonctionnaire est reconnu Âinnocent, si la sanction nâest pas devenue dĂ©finitive, il peut la contester devant le juge administratif. Lâadministration peut toujours attĂ©nuer une sanction ou la rapporter.
3.3.2. La sanction disciplinaire intervient aprÚs le jugement pénal
Ce nâest pas le jugement qui lie lâadministration mais lâexactitude matĂ©rielle des faits. Le fonctionnaire est reconnu coupable : lâadministration nâa aucune marge de manĆuvre, les faits sont matĂ©riellement Ă©tablis, elle doit en tirer des consĂ©quences sur le plan disciplinaire.
Le fonctionnaire est innocentĂ© mais les faits sont matĂ©riellement Ă©tablis, lâadministration peut encore le sanctionner (Conseil dâĂtat, 31 mai 1968, Moreau).
Rappelons quâun mĂȘme fait peut ne pas ĂȘtre une infraction pĂ©nale mais ĂȘtre une faute disciplinaire. Le dire ne suffisant pas, lâadministration doit le prouver.
3.4. La procédure disciplinaire
Lâagent reçoit un courrier lâinformant de lâengagement dâune procĂ©dure disciplinaire Ă son encontre et de la possibilitĂ© de venir au rectorat consulter son dossier administratif.
Si le recteur envisage une sanction du premier groupe (avertissement ou blĂąme), la procĂ©dure sâarrĂȘte lĂ et câest le recteur qui prononce lâavertissement ou le blĂąme. Dans le cas contraire, il saisit la commission paritaire siĂ©geant en conseil de discipline (en formation restreinte : seuls siĂšgent les Ă©lus titulaires ou les supplĂ©ants quand ils remplacent les titulaires ; les Ă©lus du mĂȘme grade que lâintĂ©ressĂ© et ceux du grade immĂ©diatement supĂ©rieur. Par exemple, pour un certifiĂ© classe normale siĂ©geront les Ă©lus certifiĂ©s de classe normale et les Ă©lus hors-classe. Pour un agent hors classe ne siĂ©geront que les Ă©lus hors-classe, titulaires et supplĂ©ants, cette fois).
Depuis le dĂ©cret n° 99-101 du 11 fĂ©vrier 1999 , ce sont les commissions paritaires acadĂ©miques qui sont compĂ©tentes (sauf pour certains personnels affectĂ©s dans les collectivitĂ©s dâoutre-mer, Ă lâĂ©tranger ou dĂ©tachĂ©s).
La procĂ©dure est contradictoire, lâintĂ©ressĂ© est entendu et peut faire citer des tĂ©moins et ĂȘtre dĂ©fendu par la ou les personnes de son choix : reprĂ©sentants SNES-FSU (en dehors des Ă©lus de la CAPA), avocat, collĂšgue⊠Le conseil dĂ©libĂšre Ă huis clos. Le prĂ©sident met aux voix la sanction la plus sĂ©vĂšre envisagĂ©e et redescend lâĂ©chelle des sanctions jusquâĂ dĂ©gager une majoritĂ© (y compris sur la question : faut-il une absence de sanction ?). Si aucune proposition nâa recueilli la majoritĂ©, la commission est rĂ©putĂ©e avoir Ă©tĂ© consultĂ©e et ne pas avoir dâavis, le recteur ou le ministre ont alors les mains complĂštement libres.
La commission ne donne quâun avis, câest le recteur ou le ministre qui ont le pouvoir Âdisciplinaire. Le recteur prononce les sanctions des premier et deuxiĂšme groupes ; le ministre les sanctions des troisiĂšme et quatriĂšme groupes.
3.5. Les recours contre une sanction disciplinaire
Ils sont de trois ordres :
1. Le recours devant la commission spĂ©cialisĂ©e du Conseil supĂ©rieur de la Fonction publique de lâĂtat. La commission ne formule que des avis qui ne sâimposent pas Ă lâadministration. Sa saisine suspend le dĂ©lai de recours au Tribunal administratif. Elle peut ĂȘtre saisie pour les sanctions du 4e groupe lorsquâelles nâont pas eu la ÂmajoritĂ© des deux tiers des voix ; pour les sanctions des 2e et 3e groupes si le conseil de discipline avait proposĂ© une sanction moins sĂ©vĂšre ou si ces sanctions nâavaient pas eu la majoritĂ© des voix.
La saisine ne suspend pas lâexĂ©cution de la sanction.
La commission est paritaire, composĂ©e pour moitiĂ© des reprĂ©sentants de lâadministration (tous ministĂšres confondus) et moitiĂ© des reprĂ©sentants du personnel (toutes les grandes confĂ©dĂ©rations et fĂ©dĂ©rations prĂ©sentes dans la fonction publique dâĂtat).
2. Le recours gracieux ou hiĂ©rarchique. Le recours gracieux se fait devant lâautoritĂ© auteur de la sanction. Le recours hiĂ©rarchique est adressĂ© en cas de sanction des 1er et 2e groupes auprĂšs du ministre pour une sanction prononcĂ©e par le recteur.
3. Le recours devant le juge administratif. Il est prĂ©cĂ©dĂ© ou non de la saisine de la commission de recours du CSFPE. Le juge recherchera une certaine proportionnalitĂ© entre la faute et la sanction. En cas de disproportion, le juge pourra annuler la sanction pour erreur manifeste dâapprĂ©ciation. Il dispose aussi dâun regard sur la procĂ©dure et peut annuler pour vice de forme.
3.6. La situation des non-titulaires
Elle est traitée dans le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 . Les sanctions sont au nombre de quatre :
Le pouvoir disciplinaire appartient Ă lâautoritĂ© ayant le pouvoir de procĂ©der au recrutement. La dĂ©lĂ©gation du pouvoir de procĂ©der au recrutement emporte celle du pouvoir disciplinaire. LâintĂ©ressĂ© a Ă©galement droit Ă communication de son dossier.
Le cas des assistants dâĂ©ducation, contractuels de droit public, embauchĂ© par un EPLE reprĂ©sentĂ© par un chef dâĂ©tablissement entrent dans le champ des Commissions consultatives paritaires (CCP) et des dispositions du dĂ©cret du 17 janvier 1986.
3.7. Le licenciement pour insuffisance professionnelle
Ce nâest pas une sanction disciplinaire, câest la consĂ©quence dâun ensemble de faits qui rendent impossible le maintien de la qualitĂ© de fonctionnaire. Par exemple, Conseil dâĂtat, 17 mars 2004, M. Provost : « un manque de diligence et de rigueur dans lâexĂ©cution de son travail, une inaptitude Ă exercer ses tĂąches professionnelles, un absentĂ©isme important et des difficultĂ©s relationnelles [âŠ], ces faits, dont la matĂ©rialitĂ© est Ă©tablie, Ă©taient de nature [âŠ] Ă justifier un licenciement pour insuffisance professionnelle  ».
Lâarticle 70 de la loi du 11 janvier 1984 prĂ©voit que « le licenciement pour insuffisance professionnelle est prononcĂ© aprĂšs observation de la procĂ©dure prĂ©vue en matiĂšre disciplinaire ». Il est donc prĂ©cĂ©dĂ© de la communication du dossier administratif et de la rĂ©union du conseil de discipline. Câest le ministre qui le prononce.
La commission de discipline donne un avis. Jusquâen 2003, câĂ©tait la Commission paritaire nationale ; depuis juin 2003, par analogie avec la procĂ©dure disciplinaire câest la commission paritaire acadĂ©mique qui est saisie.
Le dĂ©cret 85-986 (article 61) prĂ©voit le versement dâune indemnitĂ© au fonctionnaire licenciĂ© pour insuffisance professionnelle, cette indemnitĂ© est Ă©gale Ă trois quarts du traitement brut du dernier mois, multipliĂ© par le nombre dâannĂ©es de service valables pour la retraite, sans que cela puisse dĂ©passer 15 ans.
3.8. La suspension
Ce nâest pas une sanction contrairement Ă ce que peuvent penser certains chefs dâĂ©tablissement ou ce que ressent lâagent qui la subit. Câest une mesure conservatoire prĂ©vue par lâarticle 30 de la loi du 13 juillet 1983.
« En cas de faute grave commise par un fonctionnaire, quâil sâagisse dâun manquement Ă ses obligations Âprofessionnelles ou dâune infraction de droit commun, lâauteur de cette faute peut ĂȘtre suspendu par lâautoritĂ© ayant pouvoir disciplinaire qui saisit, sans dĂ©lai, le conseil de discipline. Le fonctionnaire suspendu conserve son traitement, lâindemnitĂ© de rĂ©sidence, le supplĂ©ment familial de traitement et les prestations familiales obligatoires.
Sa situation doit ĂȘtre dĂ©finitivement rĂ©glĂ©e dans le dĂ©lai de quatre mois. Si, Ă lâexpiration de ce dĂ©lai, aucune dĂ©cision nâa Ă©tĂ© prise par lâautoritĂ© ayant pouvoir disciplinaire, lâintĂ©ressĂ© doit ĂȘtre rĂ©intĂ©grĂ©, sauf sâil est lâobjet de poursuites pĂ©nales, et nâest pas rĂ©tabli dans ses fonctions, il peut alors subir une retenue qui ne peut ĂȘtre supĂ©rieure Ă la moitiĂ© de la rĂ©munĂ©ration mentionnĂ©e Ă lâalinĂ©a prĂ©cĂ©dent. Il continue, nĂ©anmoins, Ă percevoir la totalitĂ© des supplĂ©ments pour charges de famille  ».
Ă savoir : au bout de 4 mois (en cas de poursuites pĂ©nales) lâadministration peut, soit payer le fonctionnaire Ă plein traitement soit Ă demi-traitement. Dans ce cas, si les poursuites sont infondĂ©es, lâintĂ©ressĂ© peut demander ensuite la partie du traitement quâon ne lui a pas versĂ©e. Il est Ă noter que certains recteurs Âtraitent des cas de fonctionnaires considĂ©rĂ©s rĂ©calcitrants en usant abusivement de la suspension. Rappelons lâexigence dâune faute grave, si tel nâest pas le cas, on peut dĂ©fĂ©rer lâarrĂȘter de suspension devant le juge Âadministratif.
En cas dâemprisonnement, il nây a pas de traitement, la jurisprudence considĂ©rant de facto quâil y a service non fait.
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Les enseignants sont de plus en plus confrontĂ©s Ă des classes difficiles. Du coup, ils se plaignent du bavardage et souhaiteraient pouvoir enseigner dans une classe calme. Bref, ils se sentent incapables dâimposer une certaine discipline. Cela peut vite devenir insupportable et reprĂ©senter un facteur de stress, de dĂ©tournement de lâattention ou de fatigue. Par consĂ©quent, il arrive quâils finissent par ne plus Ă©prouver aucun plaisir Ă enseigner, ils sont fatiguĂ©s , dĂ©couragĂ©s et parfois mĂȘme dĂ©goĂ»tĂ©s par leurs Ă©lĂšves et par la gestion de classe difficile. Donc, comment gĂ©rer une classe difficile? Et comment traiter un Ă©lĂšve turbulent ?
Une classe est catĂ©gorisĂ©e difficile quand un enseignant est empĂȘchĂ© dâexercer correctement son mĂ©tier et que la majoritĂ© des Ă©lĂšves ne peut plus se concentrer et travailler dans le calme, Ă cause de perturbations.
La plupart du temps, les problÚmes sont mineurs ( bavardages , agitation, refus de travailler, passivité, etc.), mais leur multiplication finit par perturber le travail des enseignants et celui des élÚves.
Câest pourquoi lâenseignant doit poser et imposer des rĂšgles, parce que tout groupe fonctionne selon des rĂšgles, et que les enfants attendent quâon leur enseigne de telles rĂšgles.
Les Ă©lĂšves doivent savoir trĂšs clairement que lorsquâils entrent dans la classe, il est temps dâagir de maniĂšre calme et concentrĂ©e. Ce qui peut ĂȘtre difficile, surtout si la leçon suit une pause ou lâheure du dĂ©jeuner. DĂ©finissez vos attentes et la maniĂšre dont vous souhaitez que la classe se comporte pendant la leçon.
DĂšs le dĂ©but, faites connaitre le plan du cours et indiquez Ă quel moment ils pourront collaborer et parler avec leurs camarades de classe. Cela les encouragera Ă rester calmes et Ă se concentrer si nĂ©cessaire. En rĂ©servant quelques minutes pour leur rappeler comment ils doivent entrer dans la salle de classe, on donnera aux Ă©lĂšves le ton de la classe et la structure dont ils ont besoin pour se concentrer et apprendre. Sâils entrent dans une salle de classe de maniĂšre calme et silencieuse, cela les encouragera Ă respecter ce niveau de bruit tout au long de la leçon.
Lorsque vous essayez de calmer une classe bruyante et de gĂ©rer un Ă©lĂšve difficile en classe, ne vous adressez pas au groupe entier mais plutĂŽt aux quelques Ă©lĂšves les plus bruyants. Si vous vous adressez au groupe, il a le pouvoir du nombre et souvent personne ne prend ses responsabilitĂ©s et chacun continue Ă faire ce quâil ne devrait pas faire. Mais en identifiant les Ă©tudiants personnellement et non en tant que groupe, vous avez beaucoup plus de chances dâobtenir des rĂ©sultats car ils craignent davantage dâĂȘtre rĂ©primandĂ©s. Une fois que certains des principaux coupables se sont tus, le reste de la classe devrait rapidement suivre.
Essayez de dire les choses une seule fois Ă votre classe pour lâencourager Ă Ă©couter attentivement Ă tout moment. En rĂ©pĂ©tant ce que vous dites, vous leur permettez dâĂȘtre des auditeurs paresseux. Ils croient quâils nâont pas besoin dâĂ©couter puisque vous le rĂ©pĂ©terez une deuxiĂšme ou une troisiĂšme fois. Les Ă©lĂšves bruyants comprendront vite que sâils ne sont pas attentifs, ils passeront Ă cĂŽtĂ© de ce qui est dit et ne recevront pas les instructions pour la tĂąche. Veillez Ă fixer la rĂšgle le plus tĂŽt possible et faites savoir Ă tous les Ă©lĂšves que vous ne rĂ©pĂ©tez pas les instructions ; ce qui ne manquera pas dâattirer leur attention. Faites participer vos Ă©lĂšves grĂące Ă ces conseils.
Câest une bonne astuce pour rĂ©pondre Ă la question: comment gĂ©rer une classe bruyante? Et, surtout comment gĂ©rer un Ă©lĂšve difficile en classe? Donner aux Ă©lĂšves les plus bruyants et Ă lâorigine des perturbations en classe, quelque chose pour les aider ou une activitĂ© Ă diriger. Ils se sentiront plus responsables et auront plus de chances de se concentrer. Par un effet dâentraĂźnement cela incitera leurs camarades de classe Ă se taire et Ă Ă©couter.
En inculquant dĂšs le plus jeune Ăąge des compĂ©tences clĂ©s en matiĂšre dâĂ©coute, on aidera grandement les Ă©tudiants tout au long de leur vie universitaire. Plus ils comprennent et sâengagent dans une Ă©coute active, plus ils sont susceptibles de prĂȘter attention et dâĂ©couter le professeur en classe. Pour les jeunes Ă©lĂšves, une excellente façon de pratiquer leurs compĂ©tences dâĂ©coute est de jouer Ă diffĂ©rents jeux tels que Simon Say ou Popcorn Storytelling.
Habituellement, il y a un ou deux enfants qui dĂ©clenchent le bruit en classe. Cela fait comme une rĂ©action en chaĂźne et ces enfants rendent tout le monde Ă©nervĂ© et bavard. Il nâest pas toujours Ă©vident de savoir qui est lâĂ©lĂšve dĂ©clencheur du bruit, et il nâest pas toujours vrai quâil y ait un Ă©lĂšve dĂ©clencheur, mais cela vaut le coup de vĂ©rifier. Observez la classe lorsque le bruit augmente et essayez de le comprendre. Si vous arrivez Ă identifier un ou deux Ă©tudiants qui aiment vraiment exciter tout le monde, vous pouvez essayer de trouver une solution appropriĂ©e. Cela peut nĂ©cessiter de les changer de place, de les nommer comme aides pour les autres, ou Ă©ventuellement dĂ©cider une rencontre avec leurs parents.
Faites savoir Ă vos Ă©lĂšves que chaque comportement a une consĂ©quence. Expliquez-leur que sâils continuent Ă ĂȘtre bruyants, vous leur enlĂšverez du temps de jeu, lâheure du conte ou toute autre activitĂ© quâils apprĂ©cient vraiment. Sâil sâagit seulement dâune ou de deux personnes, gardez-les cinq minutes aprĂšs la classe. Vos Ă©lĂšves apprendront que sâils ne font pas ce que lâon attend dâeux, il y aura une consĂ©quence et cela suffira Ă motiver votre classe Ă se taire.
Pour que la classe puisse travailler dans le calme, il faut exiger le respect impératif de certaines rÚgles et des outils pour une bonne gestion de la discipline en classe:
Les Ă©lĂšves doivent lever la main pour demander la parole et attendre que celle-ci leur soit accordĂ©e. Dâune part, la parole circule et dâautre part, tout le monde Ă©coute celui ou celle qui lâa obtenue. Et de façon gĂ©nĂ©rale, lâenseignant doit ignorer celui ou celle qui parle sans
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