Kuznetsov A. "Processus d'arbitrage"

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Les principales institutions du droit procédural de l'arbitrage sont révélées. Une attention particulière est portée aux buts, objectifs, étapes de la procédure d'arbitrage, aux questions de compétence et de compétence, aux preuves, aux procédures de conciliation, aux procédures de réclamation, aux pourvois en appel et en cassation. Les caractéristiques de l'examen des dossiers de faillite, de l'indemnisation pour violation du droit à une procédure judiciaire dans un délai raisonnable, etc. sont indiquées. Des modifications ont été apportées qui correspondent à l'état de la législation de la Fédération de Russie au 1er septembre 2016. Lors de la présentation du matériel pédagogique, les modifications entrées en vigueur le 1er janvier 2017 sont prises en compte. En particulier, la réforme des procédures d'arbitrage, les innovations législatives liées à l'utilisation de documents électroniques dans les activités des autorités judiciaires et d'autres changements ont été pris en compte. . Pour les étudiants, les étudiants diplômés (candidats) étudiant des spécialités juridiques dans les établissements d'enseignement de la Fédération de Russie, ainsi que pour les professeurs des universités et facultés de droit, avocats en exercice. .

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