Inventaire Sommaire des Archives Departementales Anterieures A 1️⃣7️⃣9️⃣0️⃣, Vol. 3️⃣. Loiret; Archives Civiles, Serie B (Classic Reprint)

Inventaire Sommaire des Archives Departementales Anterieures A 1️⃣7️⃣9️⃣0️⃣, Vol. 3️⃣. Loiret; Archives Civiles, Serie B (Classic Reprint)

👓 Jules Doinel
Inventaire Sommaire des Archives Departementales Anterieures A 1️⃣7️⃣9️⃣0️⃣, Vol. 3️⃣. Loiret; Archives Civiles, Serie B (Classic Reprint)

Inventaire Sommaire des Archives Departementales Anterieures A 1️⃣7️⃣9️⃣0️⃣, Vol. 3️⃣. Loiret; Archives Civiles, Serie B (Classic Reprint)

✅ Excerpt from Inventaire Sommaire des Archives Départementales Antérieures A 1️⃣7️⃣9️⃣0️⃣, Vol. 3️⃣: Loiret; Archives Civiles, Série BGéographie judiciaire de la circonscription territoriale qui a formé le département du Loiret.A la veille de la Révolution, la circonscription territoriale, qui devint plus ➕ tard le département du Loiret, ressortissait dans son entier au Parlement de Paris. Elle renfermait neuf sièges de bailliages royaux, savoir: Orléans, Beaugency, Boiscommun, Gien, Lorris, Montargis, Neuville aux - Bois (neuville - aux - Loges), Vitry - aux - Loges), Vitry - aux - Loges, Yevre - le - Châtel. Les bailliages dorléans et de Montargis étaient en même temps sièges présidiaux. Dautre part, des paroisses encloses aujourdhui dans le Loiret relevaient, en nombre variable, de bailliages dont le siège était hors du territoire du département actuel, savoir Blois (loir-et - Cher), Bourges, Concressault (cher), Etampes (seine-et - Oise), Janville (eure - et - Loir), Nemours (seine - et - Mame), Sens (y onne); tandis que des paroisses actuellement hors du Loiret dépendaient de bailliages dont le siège y est situé. Les duché - pairie de Sully, marquisat de Châteauneuf, les justices 👨‍⚖️ de Beaune la - Rolande, de Beaune la - Rolande, de Bondaroy, de Malesherbes jouissaient du droit daller par appel au Parlement pour les cas ordinaires, alors que pour les cas royaux elles relevaient dorléans. Avant le milieu du XVIII° siècle, des prévôtés royales généralement fort anciennes existaient notamment à Orléans, Montar...



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