Des blagues a connotation sexuelle

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Est-ce que faire une seule blague à caractère sexuel entre collègues peut être une cause de congédiement, même si le dossier disciplinaire est vierge?
Marianne exerce sa pratique professionnelle en droit du travail et de l’emploi, à notre bureau de (…)



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Oui, bien que le maintien, ou non, du congédiement dépende des circonstances propres à chaque affaire. La jurisprudence peut être sévère en matière de harcèlement, ce qui inclut les blagues de mauvais goût.
Le 29 août 2019, l’arbitre Nathalie Massicotte confirme le congédiement d’un pompier et président du syndicat, M. Pépin, en raison d’un seul évènement, malgré son dossier disciplinaire vierge et ses treize (13) années d’ancienneté, parce qu’il banalisait et niait le geste posé 1 . Les deux employés impliqués dans cet événement sont des hommes qui avaient une bonne relation de travail.
Le lendemain, une plainte pour agression sexuelle est déposée par le collègue, auprès de l'employeur, en vertu de la politique prohibant le harcèlement.
M. Pépin donne des versions contradictoires au fil du temps sur la manière dont il touche son collègue. Il tente de justifier son geste par la camaraderie de la caserne de pompiers, en alléguant de manière générale qu’il peut y avoir dans ce milieu de travail, notamment, des tapes sur les fesses, des touchers de parties génitales à l’extérieur des vêtements et une familiarité dans la « grande famille des pompiers ». Devant l’arbitre, le syndicat plaide qu’il s’agit d’un geste accidentel, sans aucune intention sexuelle, en invoquant la thèse non crédible que M. Pépin veut pousser sur les fesses de son collègue, mais l’accroche avec un pouce. Or, un autre représentant syndical témoigne que M. Pépin aurait affirmé qu’il s’agit d’une blague, que ce n’est pas sérieux, faisant allusion à la chambre de hockey. 
L’arbitre conclut qu’il s’agit d’un geste de harcèlement sexuel contraire à la loi et à la politique, lequel doit être distingué d’un contexte de blague ou de jeu où il est clair que tous les participants ont donné expressément leur consentement (note : ceci peut néanmoins être contraire à une politique). L’arbitre rappelle qu’il n’est pas nécessaire d’avoir une intention de harceler ni que le geste implique une avance sexuelle.
La preuve est claire que le collègue considère ce geste comme étant vexatoire et non désiré, avec des effets immédiats, ainsi que dans le temps, portant atteinte à sa dignité (tels que la colère, l’humiliation, se sentir sali et agressé, le dégoût, l’appréhension de revoir M. Pépin, etc.).
La faute ne fait pas de doute. La sanction, pour sa part, peut être différente selon les circonstances, surtout dans l’éventualité où l’employé admet sa faute, s’excuse sincèrement et comprend la gravité de la situation.
Selon l’arbitre, les regrets de M. Pépin, au début, n’ont plus de valeur à partir du moment où il change sa version et banalise ou nie son geste. De plus, l’argument de la « culture » du milieu est considéré comme un facteur aggravant, car cela démontre que M. Pépin ne comprend pas la gravité de son geste. Bref, l’arbitre rappelle qu’un tel geste est un comportement grave et inacceptable et reçoit la « désapprobation sociale ».
Cette attitude reflète l’importance de prévenir et de faire cesser toutes les formes de harcèlement psychologique ou sexuel en milieu de travail, ainsi que la gravité de ces comportements, particulièrement depuis le mouvement « metoo » et les dernières modifications à la Loi sur les normes du travail 2 (ci-après la « L.N.T. »).
En prévision des célébrations de Noël entre collègues de travail, il serait opportun de rappeler à vos employés votre politique sur la prévention du harcèlement psychologique ou sexuel et sur le traitement des plaintes (laquelle est obligatoire depuis le 1 er janvier 2019 en vertu de la L.N.T.), mais aussi que les blagues de mauvais goût ne sont pas tolérées qu’importe les circonstances et que la camaraderie n’est pas synonyme de consentement.
Nous vous invitons à consulter notre équipe en droit du travail pour en savoir plus.
1 Syndicat des pompiers de Victoriaville CSN) et Ville de Victoriaville , 2019 QCTA 453.

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