DP à la piscine

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DP à la piscine
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Fermez les yeux et imaginez : piquer une tête, nager, buller au bord de l’eau, la tête à l’ombre et les pieds dans l’eau…
Lieu privilégié de jeux, de détente et de loisirs, la piscine familiale permet de se réunir et partager des moments inoubliables avec ses proches. Baignades animées, conversations au calme confortablement installés dans l’escalier, apéritifs au bord de l’eau… Il ne tient qu’à vous de profiter des plaisirs de l’eau !
Vous souhaitez profiter d’une piscine en parfaite harmonie avec l’environnement qui l’entoure ? La piscine à débordement vous est destinée ! Alliant élégance et modernité, la piscine à débordement est l’atout charme des plus belles piscines : elles magnifient la nature !
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La piscine couloir de nage s’adresse aux nageurs qui veulent effectuer de belles longueurs en toute tranquillité, sans être contraint de faire demi-tour après quelques brasses. Intégré à votre maison ou isolé au milieu de votre jardin, ce type de bassin aux allures de piscine olympique séduit autant les nageurs confirmés que les amoureux de la sobriété.
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Dp piscines vous aide à trouver le spa adapté à toutes vos envies et à créer une ambiance relaxante chez vous. Quel que soit le modèle HotSpring® que vous convoitez, vous pouvez compter sur une qualité supérieure dont vous pourrez profiter pendant de longues années !
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Retrouvez les plaisirs du sauna à domicile et profitez de ses bienfaits au quotidien ! Dp piscines installe pour vous l’équipement le plus adapté parmi une sélection de saunas.
Profitez des bienfaits du hammam à domicile pour vous offrir une parenthèse de tranquillité. Dp piscines vous aide à choisir l’équipement bien-être adapté pour vous procurer d’agréables moments de relaxation, tout au long de l’année.
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Créée en 1976, Dp piscines est une entreprise indépendante du sud Finistère spécialisée dans la conception et la construction de piscines sur-mesure, l’installation de spas, saunas, hammams et bains nordiques avec la garantie d’une prestation haut de gamme.
Membre de la fédération des professionnels de la piscine
Certifié Qualibat « Construction de piscines privées »
Dp piscines 32 rue an Dour Ruz 29700 PLUGUFFAN Tel : 02 98 55 12 56 accueil@dp-piscines.fr
Du lundi au vendredi de 9h à 12h & de 14h à 18h Le samedi de 9h30 à 12h30 & de 14h à 17h30
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On affectionne particulièrement l'été pour son soleil de plomb et ses journées rayonnantes ! D'autant plus si une piscine entre dans le tableau pour qu'on puisse y piquer une petite tête. Mais avant de pouvoir patauger dans votre bassin comme un poisson dans l'eau, il faut passer par l’étape incontournable de l’autorisation d’urbanisme !

Par Marc-Antoine

Dernière mise à jour le 21 févr. 2022


Entre les différentes pièces obligatoires à joindre à votre dossier et le Plan Local d’Urbanisme (PLU), ces travaux sont encore loin d’être réglés ! Vous vous demandez probablement quels documents vous devez transmettre au service urbanisme de votre commune lors du dépôt de votre déclaration préalable de travaux. Comment constituer un bon dossier, qui aura toutes les chances d’aboutir et de satisfaire les exigences de la mairie ? Découvrez en détail la liste des pièces à joindre dans cet exemple de déclaration préalable piscine !
Si vous envisagez la construction d’une piscine, l’obtention d’une autorisation d’urbanisme est obligatoire sauf si la superficie du bassin est très faible, c’est à dire inférieure ou égale à 10 m2 d’ emprise au sol . De plus, cette dispense d’autorisation n’est valable que si votre terrain est situé en dehors de tout secteur protégé. Autrement dit, si vous construisez un bassin d’une surface de 9 m2 mais que vous habitez dans un site classé, vous devez tout de même déposer une demande auprès de la mairie. 
Si votre habitation se situe en secteur protégé, et/ou si vous envisagez l’installation d’une piscine de dont la superficie est supérieure 10 m2, alors vous devez déposer une déclaration préalable de travaux . 
Les piscines dont la surface de bassin est supérieure à 100 m2 doivent quant à elle faire l’objet d’une demande de permis de construire. De même, si votre projet de piscine fait partie d’une rénovation de plus grande ampleur et s’accompagne d’un agrandissement de plus de 40 m2 de surface de plancher (en zone urbaine), vous pouvez déposer une unique demande sous la forme d’un permis de construire.
Obtenez votre autorisation d'urbanisme dans les temps et sans vous prendre la tête !
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Le formulaire cerfa n°13703*08 est le document qui constitue la base de votre déclaration de travaux. Vous devez le lire attentivement et compléter toutes les rubriques qui se rapportent à votre projet de construction. Toutefois, il ne permet pas à lui seul de connaître la conformité de vos travaux aux règles d urbanisme en vigueur. 
Le nombre d’exemplaires à déposer varie en fonction de plusieurs facteurs, la mairie vous communiquera le bon chiffre sur simple demande. Chaque exemplaire de votre dossier doit contenir les pièces suivantes :
Le plan de situation , aussi appelé DP1 pour une déclaration préalable , permet de situer précisément la zone géographique de votre bien immobilier. Il permet de prendre en compte les réglementations d'urbanisme à appliquer à votre terrain. Il peut être réalisé à partir d’un plan de cadastre. 
Exemple de plans de situation réalisés par Algar dans le cadre de la création d'une piscine
La DP2, plus communément appelée plan de masse , est un document très important pour l’instruction de votre projet. Il s’agit d’une vue aérienne de votre terrain. Il doit être parfaitement fidèle à la réalité et faire apparaître les emprises de toutes les constructions existantes, les terrasses, les places de stationnement, ainsi que les espaces verts. Il doit être coté dans les trois dimensions (hauteur, longueur et profondeur) et être à l’échelle. Il doit permettre de visualiser l’état de votre terrain avant et après les travaux. Même si votre piscine n’est pas couverte, ou qu’elle est semi enterrée ou enterrée, elle génère de l’emprise au sol et doit figurer sur ce document. C’est grâce à ce plan que le service instructeur va pouvoir vérifier si l’implantation de votre bassin par rapport à votre maison individuelle respecte le PLU et le code de l urbanisme.
Exemple de plans de masse (initial et projeté) réalisés par Algar dans le cadre de la création d'une piscine
La DP3 ou plan de coupe doit permettre de visualiser le profil du terrain avant et après travaux. Ainsi, l'instructeur en charge de votre dossier pourra se rendre compte du volume de votre piscine et de son impact sur votre terrain. Tout comme le plan de masse, ce document doit être coté et à l’échelle.
Exemple de plans de coupe (initial et projeté) réalisés par Algar dans le cadre de la création d'une piscine
La DP5 doit permettre de visualiser l’aspect extérieur de votre projet. Il peut s’agir d’un croquis en couleur ou légendé, ou d’un visuel transmis par votre fournisseur. Ne faites pas l’impasse sur ce document qui, en l’absence de plan de façades, peut apporter de précieuses informations sur l’aspect de votre piscine et des aménagements autour (terrasse, margelle).
Exemple de représentation graphique réalisée par Algar
La DP6 ou document d’insertion est la projection graphique de votre projet. Il permet de voir votre piscine dans son environnement futur. Le service instructeur doit pouvoir vérifier si le projet s’intègre bien avec la construction existante et les éventuels bâtiments annexes de votre jardin. Il peut s’agir d’un photomontage.
Exemple d'insertion 3D réalisée par Algar
Il s’agit de simples photographies de votre terrain dans son environnement proche et lointain. Les angles de prise de vue de ces photos doivent être indiqués sur le plan de masse ou le plan de situation, afin d’aider l’instructeur en charge de votre projet à mieux se repérer. 
Exemples de photographies de près et de loin dans le cadre de la création d'une piscine
Si votre projet est situé dans le périmètre de protection d’un monument historique ou en secteur sauvegardé, vous devez fournir un document supplémentaire : la DP11 ou notice descriptive. Il s’agit d’une pièce écrite qui détaille le projet, les matériaux utilisés et leur coloris. Ce document technique doit permettre de comprendre les modalités d’exécution des travaux. 
Le délai d’instruction de votre demande est d’un mois à partir du dépôt d’un dossier complet en mairie, deux mois si votre terrain est situé en secteur protégé ou à proximité d’un monument historique. Si c’est le cas, l’avis de l’ Architecte des Bâtiments de France sera obligatoire.
S’il manque des pièces à votre dossier, le service urbanisme doit vous les demander dans le premier mois suivant le dépôt de votre demande, par lettre recommandée avec accusé de réception. 
Il ne s’agit pas d’une simple formalité, mais d’une véritable demande d autorisation , qui peut faire l’objet d’un refus de la part du service urbanisme ! Vous devez donc constituer votre dossier avec le plus grand soin si vous voulez avoir une chance d’obtenir votre autorisation de travaux.
En cas de silence de l’administration à la fin du délai d’instruction, vous êtes en principe titulaire d’une autorisation tacite . Attention, renseignez-vous auprès de la mairie avant de commencer les travaux pour éviter les mauvaises surprises !
La construction d’une piscine génère de la surface taxable , à déclarer dans le formulaire cerfa. Votre projet est donc soumis au paiement de la taxe d’aménagement . 
Vous êtes maintenant prêt à élaborer votre dossier grâce à cet exemple de déclaration préalable piscine . Si cette tâche vous semble trop compliquée, que vous souhaitez démarrer cet aménagement au plus vite, Algar (ex Permettez-moi de construire) peut vous aider ! Simple et sur-mesure, notre service d’aide en ligne vous permet d’obtenir rapidement votre autorisation d’urbanisme. 
Profitez de votre piscine sans patauger dans l'administratif en confiant votre dossier d'urbanisme à Algar !
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Offert : recevez votre guide du permis de construire !
6 questions réponses pour comprendre facilement le permis de construire et la déclaration
préalable de travaux.


Dans quels cas la déclaration préalable est-elle obligatoire pour votre piscine ?
Dans quels cas le permis de construire est-il obligatoire pour une piscine
Déclaration préalable de travaux, mode d’emploi
De combien de temps disposez-vous pour réaliser vos travaux ?

Piscine non déclarée : attentions aux contrôles ! 


Comment choisir entre déclaration préalable de travaux ou permis de construire ?

6 points clés concernant la déclaration préalable de travaux pour votre piscine
Pour profiter et embellir votre jardin, vous formez le beau projet d’installer ou de construire une piscine ? Piscine creusée, abritée ou hors-sol, plusieurs options s’offrent à vous. Or, avant de sauter dans le grand bain, mieux vaut vérifier si une déclaration préalable de travaux est nécessaire. Cette dernière dépend essentiellement de la taille de votre piscine.
Si vous souhaitez construire une piscine creusée d’une surface de bassin comprise entre 10 m² et 100 m², une déclaration préalable de travaux doit être déposée à la mairie.
Pour une piscine hors-sol, vous êtes également concerné par la déclaration de travaux si :
Le local technique doit faire moins de 20 m² au sol.
Vous souhaitez ajouter un abri de piscine pour parfaire votre construction ? Jusqu’à 1,80 m de hauteur, faites une déclaration préalable de travaux ! 
Dans tous les cas, renseignez-vous à la mairie de votre commune car il peut y avoir d’autres règles spécifiques liées au lieu d’implantation de votre habitation, comme le PLU, un site classé, le cahier des charges de votre lotissement, etc.
Pensez également à vous renseignez sur les règles et les réglementations en vigueur :
​ La déclaration préalable de travaux est une démarche administrative un peu fastidieuse mais moins lourde que l’obtention d’un permis de construire. Les documents à fournir sont réduits et permettent ainsi de faire des aménagements sur votre terrain facilement .
La déclaration de travaux ou déclaration préalable concerne tous les travaux d’aménagement et de construction d’un terrain ou d’une habitation. Elle n’est donc pas propre à la piscine et ses dépendances, mais peut être exigée et nécessaire dans certaines conditions.
Il est obligatoire pour les piscines enterrées qui répondent aux critères suivants :
Un permis de construire est nécessaire si votre projet d’abri :
Votre local technique a une superficie supérieure à 20 m² ? Dans ce cas, un permis de construire est également à déposer en mairie.
Vous devez remplir le formulaire Cerfa n° 13703*06 , instauré initialement sous le n° 13703*1 par l’ arrêté du 10 février 2011 . Il est disponible en mairie et peut être téléchargé sur le site www.service-public.fr. Cet imprimé ne remplace pas le formulaire Cerfa n° 13404-01
​ intitulé « déclaration préalable à la réalisation de constructions, travaux, aménagements et installations non soumis à permis comprenant ou non des démolitions ». Vous avez la possibilité de remplir l’un ou l’autre au choix : le mieux est de demander à votre mairie lequel des deux est le plus adapté à votre situation !
Une fois votre dossier rempli, vous devez joindre les documents suivants :
Chacun de ses documents doit être fourni en trois exemplaires (voire plus selon les spécificités du service instructeur de votre commune).
Vous devez ensuite envoyer l’ensemble de votre dossier en recomm
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