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MLA 8TH édition
McCue, Harvey A.. "Indien". l'Encyclopédie Canadienne , 15 octobre 2018, Historica Canada . www.thecanadianencyclopedia.ca/fr/article/indien. Date consulté: 13 août 2022.
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APA 6TH édition
McCue, H. (2018). Indien. Dans l'Encyclopédie Canadienne . Repéré à https://www.thecanadianencyclopedia.ca/fr/article/indien
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CHICAGO 17TH édition
McCue, Harvey A.. "Indien." l'Encyclopédie Canadienne . Historica Canada. Article publié février 06, 2011; Dernière modification octobre 15, 2018.
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TURABIAN 8TH édition
l'Encyclopédie Canadienne , s.v. "Indien," par Harvey A. McCue, Date consulté: août 13, 2022, https://www.thecanadianencyclopedia.ca/fr/article/indien
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Le terme « Indien » est désormais considéré comme obsolète et offensant; toutefois, on y a historiquement eu recours pour désigner les peuples autochtones en Amérique du Sud, centrale et du Nord. Au Canada, ce terme est la plupart du temps utilisé pour faire référence à des identités définies par la loi.


Le terme « Indien » est désormais considéré comme obsolète et offensant; toutefois, on y a historiquement eu recours pour désigner les peuples autochtones en Amérique du Sud, centrale et du Nord. Au Canada, ce terme est la plupart du temps utilisé pour faire référence à des identités définies par la loi.




Identité autochtone


Inuits


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Christophe Colomb serait le premier à avoir utilisé l’appellation « Indien » pour désigner les peuples autochtones des Amériques. À la fin des années 1400,
Colomb croit avoir atteint l’Asie quand, en réalité, il est dans les Caraïbes. Depuis, le terme est utilisé pour désigner indifféremment l’ensemble des peuples autochtones de l’Amérique du Nord, central et du Sud, à l’exception des Inuits dans l’ Arctique canadien , au Groenland et en Alaska. Toutefois, en dehors d’un
contexte juridique , on n’emploie plus le mot « Indien » au Canada pour désigner les peuples autochtones.
Historiquement, « Indien » a été utilisé au Canada pour désigner les membres des Premières Nations et, dans certains cas, les peuples autochtones. Aujourd’hui,
le terme « Autochtone » est considéré comme plus politiquement correct qu’« Indien » pour qualifier les peuples autochtones. Depuis que le gouvernement canadien a accepté sans réserve la déclaration des Nations Unies sur les droits
des peuples autochtones en 2016, le terme « Autochtones » est largement utilisé au Canada pour désigner les Premières Nations, les Métis et les Inuits.
Même si le terme « Aborigène » est tombé en disgrâce, en partie à cause de la connotation négative qu’il a, il demeure en usage dans quelques documents légaux. Par conséquent, « Aborigène » (comme « Indien ») conserve une
portée juridique au Canada.
La section 35(2) de la Loi constitutionnelle de 1982 définit trois groupes de peuples autochtones : les Indiens, les Inuits et les Métis.
« Indiens », dans ce cas-ci, désigne les Premières Nations. Cependant, sur le plan légal, les membres des Premières Nations ne sont pas tous Indiens – c’est-à-dire qu’ils n’ont pas tous le statut d’Indiens. Indien est une identité légale qui
a été définie en 1876 selon les critères énoncés dans la Loi sur les Indiens . Ceux qui répondent à tous les critères ont le statut d’Indien. En 1876, la Loi
définit une telle personne comme appartenant à l’une de ces trois catégories :
Premièrement, tout homme de sang indien réputé appartenir à une bande particulière;
Deuxièmement, tout enfant de cette personne;
Troisièmement, toute femme qui est ou a été légalement mariée à cette personne.
Avec le temps, ces catégories ont changé pour devenir plus inclusives, surtout pour les femmes (et leurs enfants) qui perdaient leur statut après avoir épousé un « non-inscrit ». Malgré de tels amendements, la Loi continue de définir le statut
d’Indien. Les personnes qui correspondent à la description de la Loi sont inscrites à titre d’Indiens inscrits et figurent sur le Registre des Indiens, le dossier officiel identifiant tous les Indiens inscrits au Canada, géré par le gouvernement fédéral .
Ce registre contient les noms, les dates de naissance, les dates de décès, les détails concernant le mariage et le divorce ,
ainsi que les données sur les transferts d’une bande à une autre de tous les Indiens inscrits.
Les Indiens inscrits sont les personnes dont le nom apparaît dans le Registre des Indiens. Les appellations « Indien inscrit » et « personne avec un statut d’Indien » ont la même signification. Tous les Indiens inscrits reçoivent
une carte d’identité (connue sous le nom de « carte de statut ») qui comprend des renseignements sur l’identité, la bande d’appartenance et le numéro d’inscription.
Selon le gouvernement fédéral, « sous la Loi sur les Indiens , les Indiens inscrits sont éligibles à une variété d’avantages, de droits , de programmes et de
services offerts par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux . »
Par exemple, tous les Indiens inscrits sont exonérés de l’ impôt sur le revenu à payer sur tout salaire qu’ils gagnent sur une réserve ,
et leur propriété privée ne peut pas être saisie si elle se trouve sur le territoire d’une réserve. Toutefois, les dispositions régissant ces exemptions sont complexes et
ne sont pas applicables uniformément dans tous les cas de figure.
L’enregistrement ne garantit pas nécessairement certains droits, notamment la capacité de vivre sur une réserve. Dans certains cas, des personnes non inscrites peuvent vivre sur une réserve si les règlements de la communauté le permettent. L’enregistrement
ne garantit pas non plus l’adhésion à une bande . À la suite de l’amendement de la Loi sur les Indiens en 1985, les bandes ont l’autorité d’établir leurs propres règlements
d’adhésion. (Si elles ne le souhaitent pas, le gouvernement fédéral continue de gérer les listes d’adhésion.) Ainsi, il est possible d’être enregistré sans faire partie d’une bande et d’adhérer à une bande sans être enregistré.
Les Indiens visés par un traité sont des Indiens inscrits qui appartiennent à une Première Nation ou à une bande qui a signé un traité avec la Couronne depuis 1701, cédant ainsi des terres en échange d’avantages particuliers. Certains Indiens visés par un traité vivent sur une réserve qui n’est pas couverte
par un traité, c’est-à-dire que leur communauté n’a jamais signé un traité avec le gouvernement pour céder (renoncer à) leurs terres. Ces personnes vivent sur ce qui est reconnu comme des territoires non cédés.
Le terme s’applique également aux Premières Nations qui ont des ententes d’ autonomie gouvernementale . Les traités peuvent assurer aux descendants
des signataires des pensions (paiements annuels) et des droits (comme celui de chasser et de pêcher) en plus de ceux déjà octroyés à tous les Indiens inscrits.
On définit les Indiens non inscrits comme les personnes appartenant à une Première Nation qui ne sont pas inscrites auprès du gouvernement fédéral . Dans certains cas,
elles ne se qualifient pas pour l’enregistrement selon les critères énoncés dans la Loi sur les Indiens du gouvernement fédéral. Dans d’autres cas, les Indiens
non inscrits ont perdu leur statut après avoir épousé une personne non inscrite, après s’être émancipés ou pour d’autres restrictions légales ( voir aussi Droit de vote des peuples autochtones et Les femmes autochtones et le droit de vote ).
N’étant pas reconnus selon la Loi sur les Indiens , les Indiens non inscrits ne jouissent pas des mêmes droits et privilèges que les Indiens inscrits; certains
font même face à des critiques de groupes autochtones remettant en cause leur authenticité d’Indiens. Toutefois, le fait que la loi définisse ou non une personne comme un Indien ne détermine pas complètement son ascendance et son identité culturelle.
Les Indiens non inscrits sont tout de même porteurs d’une identité autochtone. Ils partagent souvent, avec les Indiens inscrits, les mêmes problématiques socio
économiques , notamment l’accès aux soins de santé et à l’
éducation , la
pauvreté , l’arrachement à leurs terres ancestrales et la perte de la culture et des langues autochtones .
N’étant pas admissibles au statut d’Indiens inscrits, les Indiens non inscrits éprouvent des difficultés pour accéder à différentes formes de soutien dans ces différents domaines. Certaines organisations comme le Congrès des Peuples autochtones cherchent à porter les préoccupations des Indiens non inscrits (et d’autres peuples autochtones) au Canada.
Dans une décision d’avril 2016, la Cour suprême du Canada reconnaît que « Indien », tel que défini dans la section 91(24) de la Constitution ,
inclut les Indiens non inscrits et les Métis . Cependant, les Indiens non inscrits ne deviennent pas des Indiens inscrits. Cette décision ne modifie pas la Loi sur les Indiens qui continue de définir les Indiens inscrits. Ce jugement de 2016 signifie que les Indiens non inscrits relèvent de la compétence législative du gouvernement fédéral.
Le statut d’Indiens n’est accordé qu’aux peuples autochtones qui sont définis comme tels selon la Loi sur les Indiens . Les Inuits et les Métis n’ont pas ce statut, tout comme les Indiens non inscrits. Cependant, dans deux jugements distincts, la Cour suprême reconnaît que les Métis et les Inuits sont sous la responsabilité du gouvernement fédéral (plutôt que des gouvernements provinciaux et territoriaux ). Dans une décision de 1939, la Cour stipule que les Affaires inuites relèvent d’Ottawa; en 2016, c’est au tour des Métis et des Indiens non inscrits.
Avec cette décision, la Cour décide que ces peuples sont des Indiens en vertu de la section 91(24) de la Constitution qui couvre le pouvoir du gouvernement
fédéral sur la question des « Indiens, et des terres réservées aux Indiens ».
Selon le r ecensement 2016 de Statistique Canada , 1,7 million de
personnes s’identifient comme Autochtones, ce qui représente 4,8 % de la population canadienne . Parmi ces personnes, 58,4 % (977 235) sont membres des Premières Nations ,
35,1 % (587 545) sont Métis et 3,9 % (65 025) sont Inuits .
Au sein de la population des Premières Nations, 83,9 % (820 120) sont des Indiens inscrits (qui ont le statut) ou visés par un traité, et 2,83 % (232 380) s’identifient comme non-inscrits. Au sein de la population des Indiens inscrits
et visés par un traité, 44,2 % (744 855) vivent sur des réserves . Les autres vivent à l’extérieur des réserves. De 2006 à 2016, on constate une croissance démographique
tant sur les réserves (avec une augmentation de 12,8 %) qu’à l’extérieur (49,1 %).
Depuis 1876, de nombreux Indiens inscrits ont perdu leur statut en raison de la terminologie patriarcale et assimilationniste utilisée dans la Loi sur les Indiens .
Jusqu’en 1951, la Loi sur les Indiens force plusieurs Indiens et Indiennes inscrit(e)s à « s’émanciper », c’est-à-dire à renoncer aux droits que leur confère
leur statut en échange de droits de citoyenneté . L’obtention du droit de vote ,
l’enrôlement dans l’ armée , l’obtention d’un diplôme collégial ou le fait de devenir un professionnel entraîne automatiquement la perte du statut d’Indien inscrit. De plus,
tout(e) Indien(ne) inscrit(e) qui réside à l’extérieur du Canada durant cinq ans ou plus se voit révoquer son statut ( voir aussi Droit de vote des peuples autochtones ).
Avant 1985, une Indienne inscrite est également privée de son statut lorsqu’elle épouse un homme qui n’en dispose pas lui-même, les enfants du
couple en sont également exclus. Parfois, la perte de ce statut aboutit à une rupture des liens entre les personnes ainsi exclues, leur communauté et leurs origines. Des amendements fédéraux à la Loi sur les Indiens restaurent le statut de
nombreuses personnes qui l’ont perdu en raison de règles d’exclusion et de définitions trop étroites du terme « Indien ».
En 1985, le projet de loi C-31 vise l’amendement de la section 6 de la Loi sur les Indiens et introduit deux nouvelles catégories d’Indiens :
6(1) – ceux qui peuvent transmettre leur statut d’Indien inscrit à leurs enfants;
6(2) – ceux qui ont le statut d’Indien inscrit, mais ne peuvent pas le transmettre à leurs enfants à moins que l’autre parent n’ait également ce statut.
Ces modifications permettent aux Indiennes inscrites ayant perdu leur statut en raison d’un mariage avec un Indien non inscrit de reprendre leur statut. Le projet de loi C-31 permet également à tous les enfants de première génération issus de ces mariages
et aux Indiens émancipés de récupérer leur statut. À la suite du projet de loi C-31, plus de 117 000 personnes obtiennent ou récupèrent leur statut d’Indien ( voir aussi Droit de vote des peuples autochtones et Les femmes autochtones et le droit de vote ).
Le projet de loi C-31 sépare également le statut d’Indien inscrit de celui de membre d’une bande . Les modifications à la Loi accordent aux bandes le droit de définir leurs propres
règles en matière d’appartenance, ces dernières pouvant désormais établir les critères permettant de déterminer ceux qui peuvent participer à la vie politique de la bande et ceux qui peuvent accéder à ses ressources et à ses biens. Cependant, les bandes
ne contrôlent toujours pas les modalités d’acquisition ou de perte du statut d’Indien inscrit, le gouvernement fédéral conserve ce pouvoir. Même si la plupart des membres
de bandes sont également des Indiens inscrits, il est possible d’être titulaire de ce statut sans appartenir à une bande et réciproquement.
Certaines critiques du projet de loi C-31 soutiennent que les modifications ne corri
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