Baise le shérif
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↑ (en) « Definition of sheriff » [ archive ] , sur le site merriam-webster.com (consulté le 27 mars 2020 ) .
↑ (en) Roger Scott (shérif du comté de DeKalb (Illinois) , « The Office of Sheriff » , sur le site sheriffs.org [lien archivé] (consulté le 27 mars 2020 ) .
↑ (en) « 2015 Sheriffs' Directory Order Form » [ archive ] , sur le site sheriffs.org (consulté le 27 mars 2020 ) .
↑ (en) « Office of sheriff state-by-stat elections information » [PDF] , sur le site sheriffs.org [lien archivé] , 27 septembre 2012 (consulté le 27 mars 2020 ) .
↑ (en) « County officers; election; term of office » [ archive ] , sur le site azleg.gov (consulté le 3 avril 2020 ) .
↑ (en) « A.R.S. §11-441(8)(D) - Arizona State Legislature » [ archive ] , sur le site azleg.gov (consulté le 5 avril 2020 ) .
↑ (en) « TITLE 10 Courts and Judicial Procedure Court Officers and Employees CHAPTER 21. Sheriff » [ archive ] , sur le site delcode.delaware.gov (consulté le 16 avril 2020 ) .
↑ (en) « State of Hawaii Department of Public Safety » , sur le site hawaii.gov [lien archivé] (consulté le 7 mai 2020 ) .
↑ (en) « Indiana General Assembly 2020 Session » [ archive ] , sur le site iga.in.gov (consulté le 12 mai 2020 ) .
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Le shérif (en anglais : sheriff ) aux États-Unis est un fonctionnaire d'un comté ou d'une ville indépendante chargé de maintenir l'ordre et de faire respecter la loi.
Contrairement à la plupart des responsables, chargés de l' application des lois aux États-Unis , les shérifs sont généralement élus , bien que certains États aient des lois qui exigent des candidats certaines qualifications en matière d'application des lois [ 1 ] . Les shérifs élus sont directement responsables, devant les citoyens de leur comté, la Constitution de leur État et, en dernier ressort, celle des États-Unis [ 2 ] .
Les responsabilités des shérifs et de leurs agences varient considérablement d'un comté à l'autre. De nombreux shérifs ont la fonction de chef de la police , bien que certains dirigent des agences ayant des fonctions limitées en maintien de l'ordre . Les shérifs sont également souvent chargés de gérer les prisons du comté et la sécurité des bâtiments de l'administration locale.
L' organisme chargé de l'application de la loi , dirigé par un shérif, est plus communément appelé Sheriff's Office , en français : bureau du shérif, tandis que certains sont plutôt appelés Sheriff's Department , en français : département du shérif. Selon la National Sheriffs' Association (en) , en français : Association nationale des shérifs, un groupe de défense des shérifs américains, il existe, en 2015 , 3 081 bureaux de shérifs [ 3 ] . Leur taille varie de très petites unités (un ou deux membres) dans des zones rurales peu peuplées à de grands organismes d'application de la loi à service complet, comme le département du shérif du comté de Los Angeles , qui est le plus grand bureau du shérif et le septième plus grand organisme d'application de la loi aux États-Unis, avec 16 400 membres et 400 suppléants de réserve.
Un officier régulier du bureau d'un shérif est généralement connu sous le nom de deputy sheriff, sheriff's deputy , en français : shérif adjoint, adjoint du shérif ou, de manière informelle, deputy , en français : adjoint. Dans un petit bureau de shérif, les adjoints sont directement supervisés par le shérif. Les grands bureaux de shérifs ont plusieurs grades, comme dans un service de police. Le département du shérif du comté de Los Angeles compte des milliers d'adjoints réguliers, qui ont huit grades de moins que le shérif. Le véritable commandant en second du shérif porte généralement le titre de chef adjoint (en) ou de shérif adjoint (en) . Dans certains comtés, le shérif adjoint est le directeur de la prison du comté (en) .
Sur les 50 États américains, 48 ont des shérifs. Les deux exceptions sont l' Alaska , qui n'a pas de comtés et le Connecticut , qui n'a pas de gouvernements de comtés . Le district fédéral et les 5 territoires peuplés n'ont pas non plus de gouvernements de comtés. Les shérifs sont élus pour un mandat de quatre ans dans 42 États, de deux ans dans l' Arkansas et le New Hampshire , de trois ans dans le New Jersey et de six ans dans le Massachusetts [ 4 ] . Les shérifs sont nommés, au lieu d'être élus, à Hawaï , Rhode Island et dans un petit nombre de comtés ailleurs. Dans de nombreuses régions rurales des États-Unis, en particulier dans le Sud et l' Ouest , le shérif est traditionnellement considéré comme l'un des titulaires de fonctions politiques les plus influents d'un comté donné.
Le rôle d'un bureau de shérif varie considérablement d'un État à l'autre et même d'un comté à l'autre. Les shérifs et leurs adjoints (dans tous les États sauf le Delaware , où le rôle défini du shérif est de passer par l'arbitrage) sont généralement des agents de la paix assermentés ayant le pouvoir de procéder à des arrestations avant de passer devant un magistrat ou un juge, de signifier des mandats d'arrêt ou des ordres d'arrestation et de donner une contravention. Certains États étendent cette autorité aux comtés adjacents ou à l'ensemble de l'État. Dans un petit bureau de shérif, le shérif est susceptible d'exercer des fonctions de maintien de l'ordre tout comme un adjoint ou un officier de police ordinaire. Dans les bureaux de shérif de taille moyenne ou importante, cela est rare.
De nombreux bureaux de shérif remplissent également d'autres fonctions telles que le contrôle de la circulation, l'application de la législation sur les animaux, les enquêtes sur les accidents, les enquêtes sur les homicides, les enquêtes sur les stupéfiants, le transport des prisonniers, les agents de ressources scolaires et la sécurité des tribunaux. Les services plus importants peuvent mener d'autres enquêtes criminelles ou s'engager dans d'autres activités spécialisées de maintien de l'ordre. Certains grands services du shérif peuvent disposer d'aéronefs (y compris des avions ou des hélicoptères), de motocyclettes, d' unités K9 , d' unités tactiques , de détachements montés ou de patrouilles nautiques.
Dans certaines régions du pays, comme dans les comtés californiens de San Bernardino , Riverside , Orange , Sierra , Tulare et Ventura , le bureau du shérif a également la responsabilité d'un bureau du coroner et est chargé de récupérer les personnes décédées dans leur comté et de procéder aux autopsies . Le fonctionnaire chargé de ces services de shérif porte généralement le titre de shérif-coroner ou de shérif/coroner et les fonctionnaires qui exercent cette fonction pour ces services portent généralement le titre de shérif-coroner adjoint ou de coroner adjoint.
De nombreux services du shérif font appel à l'aide des quartiers locaux, en utilisant une stratégie de police de proximité, pour travailler à la prévention de la criminalité. Le programme national de surveillance de quartier, parrainé par l'association nationale des shérifs, permet aux civils et aux agents de la force publique de coopérer pour assurer la sécurité des communautés.
Alors que les fonctions de police du shérif deviennent de plus en plus étendues et complexes, de nouvelles opportunités de carrière, pour les personnes ayant des compétences spécialisées, s'ouvrent dans les bureaux du shérif à travers le pays. Parmi les spécialités désormais recherchées, il y a la plongée sous-marine, le pilotage, la navigation de plaisance, le ski de neige, la technologie radar, les communications, l'informatique, la comptabilité, la médecine d'urgence et les langues étrangères.
Les bureaux du shérif peuvent coexister avec d'autres organismes chargés de faire respecter la loi au niveau du comté, tels que la police du comté, la police des parcs du comté.
Les shérifs aux États-Unis se répartissent généralement en trois grandes catégories :
À noter qu'il existe deux équivalents fédéraux du shérif : le premier est l' United States Marshals Service , une agence du département de la Justice . Il en existe 94, un pour chaque district judiciaire fédéral. L' U.S. Marshal et ses adjoints sont responsables du transport des prisonniers et de la sécurité des tribunaux de district des États-Unis, ainsi que de la délivrance et de l'application de certaines procédures civiles. L'autre est le marshal de la Cour suprême des États-Unis (en) qui remplit toutes les fonctions liées aux tribunaux pour la Cour suprême des États-Unis .
En Alabama , un shérif est un fonctionnaire élu et le chef des forces de l'ordre dans un comté donné. Il y a un shérif pour chacun des 67 comtés de l'Alabama , avec un nombre variable d'adjoints et de membres du personnel (généralement en fonction de la population). Le bureau d'un shérif fournit généralement des services de maintien de l'ordre aux localités non constituées en municipalités situées dans les limites des comtés.
Les bureaux du shérif n'existent pas en Alaska , en vertu de la Constitution de l'État. Au lieu de cela, les fonctions qui seraient exercées par les shérifs des juridictions des 48 États contigus et leurs adjoints (comme la procédure civile, la sécurité des tribunaux et le transport des prisonniers) sont assurées par les Alaska State Troopers et les agents de l' Alaska DPS Judicial Services (en français : services judiciaires du DPS de l'Alaska), qui sont l'équivalent des huissiers dans les juridictions des 48 États contigus. Leur statut d'agent de la paix est limité aux tribunaux et au transport des prisonniers en détention. De plus, comme il n'y a pas de prisons de comté, le département correctionnel de l'Alaska gère des prisons régionales qui sont des services d'avant-procès séparées pour les hommes et les femmes, ce qui permet de séparer les détenus en attente de jugement qui sont légalement innocents, des prisonniers condamnés qui purgent une peine imposée par un tribunal à la suite d'une condamnation pénale. Ces services de détention provisoire sont l'équivalent des prisons de comté dans les autres États. Cela fait des agents de l'Alaska tant des agents de correction que de la détention à part entière. Les unités de détention préventive accueillent les personnes accusées officiellement de crimes et placées en détention préventive, par opposition aux prisons traditionnelles pour les personnes condamnées à une peine d'incarcération.
En Arizona , un shérif est le chef des forces de l'ordre de l'un des 15 comtés de l'État , avec un nombre variable d'adjoints et de personnel divers (généralement en fonction de la population). Un officier de l'Arizona est spécifiquement investi par la Constitution de l'Arizona (en) [ 5 ] et le shérif, dirige un bureau de shérif (le comté de Pima utilise plutôt le terme de département du shérif ), fournit généralement des services d'application de la loi aux localités non constituées en municipalités situées dans les limites de leur comté, entretient la prison du comté et effectue tous les actes de procédure pour la division de la Cour supérieure de ce comté.
L'Arizona est unique en ce sens que de nombreux bureaux de shérif ont formé des unités de détachement semi-permanentes qui peuvent être utilisées comme réserve, le posse , pour la force d'intervention principale, dans diverses circonstances, et non pas uniquement pour la recherche de fugitifs comme c'est le cas depuis toujours [ 6 ] .
Le bureau du shérif du comté de Maricopa (en) (MCSO) est le plus grand bureau de shérif de l'Arizona et le troisième des États-Unis, avec un total de 575 agents assermentés et 2 735 employés civils et de détention, en 2017. Le MCSO est dirigé par le shérif Paul Penzone (en) .
En Arkansas, les shérifs et leurs adjoints sont des agents de la paix pleinement habilités à exercer leur fonction sur l'ensemble du comté et peuvent donc légalement exercer leur autorité dans les zones non constituées en municipalité. En vertu de la législation de l'État, les shérifs et leurs adjoints, ainsi que tous les autres agents de la paix et des forces de l'ordre, sont en service 24 heures sur 24, ce qui signifie qu'ils peuvent procéder à des arrestations avec ou sans mandat (à condition que l'arrestation sans mandat résulte d'une violation de la loi commise en leur présence ou à leur vue).
Les fonctions d'un shérif de l'Arkansas consistent généralement à fournir des services de police aux résidents, à gérer la ou les prisons du comté et à fournir des huissiers pour le comté, le district et les autres tribunaux du comté. En vertu de la loi de l'Arkansas, le shérif est le chef des forces de l'ordre du comté. Il y a 75 shérifs de comté en Arkansas, un pour chaque comté, quelle que soit la taille de sa population.
À de très rares exceptions près, les shérifs et leurs adjoints ne peuvent exercer leur autorité officielle que dans les limites géographiques de leur comté spécifique.
Le bureau du shérif a été créé par la constitution de l'État et n'a pas été modifié, de manière substantielle, en 100 ans.
En Arkansas, les shérifs sont élus, les années paires, par les citoyens de leur comté, pour un mandat de quatre ans, conformément à la constitution de l'État. Les shérifs s'appuient sur l'organe législatif du comté, connu sous le nom de Quorum Court , pour s'approprier le financement et approuver le budget de fonctionnement annuel. Toutefois, dans toutes les autres circonstances, le shérif est entièrement indépendant dans la gestion de son mandat et n'est pas subordonné ou responsable devant un autre fonctionnaire ou organe élu du comté.
En vertu de la loi de l'Arkansas, un shérif ne peut pas faire campagne, pour être réélu, s'il porte un badge appartenant au comté.
En Californie , un shérif est un fonctionnaire élu et le chef des forces de l'ordre dans un comté donné. Le service du shérif, de chaque comté, assure la police des zones non constituées en municipalités (zones du comté qui ne relèvent pas de la compétence d'un service de police d'une municipalité constituée). En tant que tels, le shérif et ses adjoints, dans les zones rurales et les localités non constituées en municipalités, sont équivalents aux policiers dans les villes. Le service du shérif peut également fournir des services de police aux villes constituées par contrat (voir ville contractuelle (en) ). Les services du shérif en Californie sont également chargés de faire appliquer le droit pénal sur les terres tribales des Amérindiens , comme le prescrit la loi publique 280 (en) , promulguée en 1953. Cette loi a transféré la responsabilité de l'application du droit pénal sur les terres tribales du gouvernement fédéral aux gouvernements des États spécifiés.
Tous les agents de la paix en Californie peuvent exercer leurs pouvoirs de police dans tout l'État, en service ou non, indépendamment des frontières des comtés ou des municipalités. Les shérifs de Californie et leurs adjoints ont donc les pleins pouvoirs de police dans les localités constituées en municipalités ou non, en dehors de leurs propres comtés, ainsi que sur les autoroutes et les axes inter-États.
Avant 2000, il y avait un connétable ou un marshal dans la plupart (mais pas dans tous) des 58 comtés de Californie. Le constable ou le marshal était chargé de fournir des huissiers aux tribunaux municipaux et aux tribunaux de justice et de servir les procédures pénales et civiles. Lors d'une réorganisation du système judiciaire de l'État au début de la première décennie du XXI e siècle, les rôles de constable, de marshal et de shérif ont été fusionnés, de sorte que les shérifs californiens assument les fonctions de la plupart des marshals et le poste de constable a été entièrement supprimé. Les bureaux des marshals n'existent plus que dans trois comtés - Shasta , Trinity et San Benito - où ils remplissent toutes les fonctions de sécurité des tribunaux et de service des mandats.
Le service du shérif du comté de Los Angeles (LASD) dessert le comté de Los Angeles , en Californie. Avec plus de 18 000 employés, c'est le plus grand département du shérif des États-Unis et il fournit des services généraux de maintien de l'ordre dans les zones non constituées en société du comté de Los Angeles, servant d'équivalent à la police municipale pour les zones non constituées en municipalité du comté ainsi que pour les localités constituées en municipalité du comté qui ont passé un contrat avec l'agence pour des services de maintien de l'ordre (appelées « villes contractuelles » dans le jargon local). Elle exerce également une compétence principale sur les installations exploitées par le comté de Los Angeles, telles que les parcs locaux, les marinas et les bâtiments gouvernementaux ; elle fournit des services de maréchalerie à la Cour supérieure de Californie, dans le comté de Los Angeles ; elle gère le système de prisons du comté et fournit des services tels que des laboratoires et des formations en académie aux petits organismes chargés de l'application de la loi dans le comté. Elle exerce également une compétence principale sur les installations exploitées par le comté de Los Angeles, telles que les parcs locaux, les marinas et les bâtiments gouvernementaux ; elle fournit des services à la Cour supérieure de Californie (en) , située dans le comté de Los Angeles ; elle gère le système de prisons du comté et fournit des services tels que des laboratoires et des formations en académie aux petits organismes chargés de l'application de la loi dans le comté.
La ville et le comté de San Francisco étant regroupés et coïncidents - c'est la seule ville et le seul comté regroupés en Californie - le shérif de San Francisco (en) a toujours eu le pouvoir de faire respecter la loi. Cependant, comme le département de police de San Francisco fournit un service de police général, pour la ville, le département du shérif s'occupe des tâches judiciaires, du personnel de la prison et fournit des services d'application de la loi pour les installations de la ville telles que l' hôtel de ville de San Francisco et l' hôpital général de San Francisco . Les adjoints du shérif de San Francisco soutiennent la police de San Francisco en cas de besoin et procèdent à des arrestations pour infraction à la loi pénale et au code de la route dans l'exercice de leurs fonctions.
Le département du shérif de Denver gère les établissements correctionnels du comté ainsi que les fonctions du tribunal. L'application de la loi et
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