Arrose de jute suite un cot d'exception
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Ce procès fictif rentre dans le cadre de 2 UEs (Éthique animale) et (Droit de l’animal) suivies par les étudiants en deuxième année du master Éthique animale et du master Écophysiologie, Écologie et Éthologie de l’Université de Strasbourg. Les étudiants travaillent à ce procès fictif depuis la rentrée et ont montré beaucoup d’enthousiasme et nous tenions ici à les en remercier. Nous sommes donc partis d’un scénario assez simple (vous allez le découvrir), que les étudiants se sont appropriés et sur lequel ils ont dû travailler et surtout mobilisé les connaissances acquises au cours du semestre en éthique animale et en droit de l’animal mais également en biologie. Notre scénario nous amène aujourd’hui, jour du procès en 2024. Notre incident ayant eu lieu en 2019. Un autre point de fiction important à ajouter ici est que nous sommes partis du principe que la déclaration de Toulon de mars 2019 a été intégrée aux textes de loi et que la personnalité juridique a été octroyée aux animaux non humains. Les étudiants ont pu assister à un vrai procès en assises qui s’est déroulé pendant une semaine au mois d’octobre dernier. Dans notre cas, nous sommes contraints par le temps, et les 4 heures allouées à cet exercice nous ont obligés à passer outre ou à modifier quelque peu les procédures. C’est également, les étudiants qui tiendront le plus grand nombre de rôles. Des vrais faux jurés ont été tirés au sort et les juges étaient constitués de :
- Léa Mourey, avocate au barreau de Strasbourg, spécialisée en droit de l’environnement et qui en tant que chargée de TD, a travaillé, aidé et suivi les étudiants tout le long du semestre,
- Cédric Sueur, maitre de conférences en éthologie et responsable des UE Éthique animale et Droit de l’animal,
- Marie Pelé, chercheure en éthologie et également chargée d’accompagner les étudiants dans ce travail d’apprentissage, dont la forme est peu commune (hors fac de droit) mais des plus enrichissantes.
Content available from CC BY-NC-ND 4.0:
Content may be subject to copyright.
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Lieu : Cours d’appel ctive de Strasbourg, tribunal
de grande instance du campus de l’Esplanade.
Acteurs : Les étudiants de 2 e année des masters
Éthique animale et Écophysiologie, écologie et éthologie,
Étudiants, enseignants, chercheurs, assistez au procès de Misha,
Procès ctif en éthique et droit de l’animal,
université de Strasbourg, décembre 2019.
T oute ressemblance avec des personnes existantes
ou ayant existé est purement fortuite.
Témoignage du co-fondateur de l’association Ciao L ’enclos !
Témoignage du vétérinaire du cirque Narci’cirque
Témoignage du clown, amie de la victime
Plaidoirie de la partie civile représentant la mère de la victime
Plaidoirie de la partie civile représentant le cirque Narci’cirque
Plaidoyer de l’avocate de la défense
« Ce procès ctif entre dans le cadre de deux unités d’enseignement, Éthique animale et Droit de l’animal, suivies
par les étudiants en deuxième année du master Éthique animale et du master Écophysiologie, écologie et éthologie
de l’université de Strasbourg. Les étudiants travaillent à ce procès ctif depuis la rentrée et ont montré beaucoup
d’enthousiasme et nous tenions ici à les en remercier.
Nous sommes donc partis d’un scénario assez simple (vous allez le découvrir) que les étudiants se sont appropriés
et sur lequel ils ont dû travailler et surtout mobiliser les connaissances acquises au cours du semestre en éthique animale
et en droit de l’animal mais également en biologie.
Notre scénario nous amène aujourd’hui, jour du procès en 2024. Notre incident ayant eu lieu en 2019. Un autre point
de ction important à ajouter ici est que nous sommes partis du principe que la déclaration de T oulon de mars 2019
a été intégrée aux textes de loi et que la personnalité juridique a été octroyée aux animaux non humains.
Les étudiants ont pu assister à un vrai procès en assises qui s’est déroulé pendant une semaine au mois d’octobre 2019.
Dans notre cas, nous sommes contraints par le temps, et les quatre heures allouées à cet exercice nous ont obligés
à passer outre ou à modier quelque peu les procédures.
C’est également les étudiants qui tiendront le plus grand nombre de rôles. Je vous rassure, des vrais faux jurés seront
tirés au sort et les juges seront constitués de :
• Léa Mourey, avocate au barreau de Strasbour g, spécialisée en droit de l’environnement et qui en tant que chargée
de TD, a travaillé, aidé et suivi les étudiants tout le long du semestre,
• Cédric Sueur, maitre de conférences en éthologie et responsable des UE Éthique animale et Droit de l’animal,
• et moi-même, Marie Pelé, chercheure en éthologie et également chargée d’accompagner les étudiants dans ce travail
d’apprentissage, dont la forme est peu commune (hors fac de droit) mais des plus enrichissantes.
Place au procès et bonne chance à toutes et à tous ! »
Suivent les travaux rédigés par les étudiants, certains ont joué les rôles de témoins, d’autres d’experts et enn de magistrats et d’avocats.
Étudiants et personnages étant le plus souvent homonymes pour plus de clarté et de simplicité lors du procès.
Nous, Olympe OCTOPUS, Juge d’instruction au Tribunal de Grande Instance du Campus de l’Esplanade,
Né le 24/04/2001, originaire du Cambodge, né à Nantes (44)
Exerçant la profession d’animal de cirque et d’exhibition
Placement sous détention provisoire le 19/08/2019
Mise en examen du chef d’homicide volontaire
A yant pour avocates Mes Laurène CADENE-SCHULIK et Ophélie DEPREZ
A yant pour avocat Me Marianne SARFA TI
Jeanne ZUA VISQUA, née le 16/11/1972 à Brest (29)
Agissant tant en son nom personnel qu’en qualité de propriétaire du cirque Narci’cirque
A yant pour avocat Me Laurie FREDOUEIL
Attendu qu’il résulte de l’information que :
Le 15/08/2019 à 23h00, les services de police du Commissariat ainsi
que le SMUR de Strasbourg étaient requis par Hugo CHIGNEC, veilleur de nuit au sein du cirque Narci’cirque,
né le 22/01/1973 à Francheville (69), en raison de la découverte aux abords du W acken, où se situait le campement
du cirque, d’une agression violente sur une personne.
À leur arrivée sur les lieux, le vendredi 16/08/2019 à 00h54, les fonctionnaires de police ont immédiatement
été informés par le veilleur de la localisation du corps de la victime. Ce dernier se situait à 5 m de l’entrée de l’enclos de
l’éléphant. Ils ont effectivement constaté qu’un jeune homme identié comme étant Mickel FRANCIS, né le 28/02/1996
à Guingamp (22), était au sol. Le jeune homme était inconscient et portait des blessures d’une extrême gravité. L ’équipe
médicale n’a pu que constater le décès de M. Mickel FRANCIS.
Le corps de M. FRANCIS a été retrouvé sur le dos, sa cage thoracique était écrasée et ouverte. Il portait des gants
en polaires, un pull-over noir, jeans et chaussure V ans modèle Old Skool en damier taille 43.
Hugo CHIGNEC indiquait que l’auteur des violences semblait être Misha, l’éléphant mâle du cirque
Narci’cirque, né le 24/04/2001, mesurant 2,4 m et pesant approximativement 4,2 t.
Des déclarations d’ Hugo CHIGNEC, personne ayant découvert le corps, il résultait que le jeune homme
avait certainement été trainé sur le sol et avait la poitrine écrasée et ouverte. Ses vêtements ainsi que les lieux du crime
présentaient de nombreuses traces de sang, en abondance. La cage de l’animal était éventrée et l’éléphant n’était
pas à portée de vue. Des empreintes signalaient la direction qu’avait pris le suspect.
Concernant l’interpellation du suspect, Misha l’éléphant a été retrouvé par M. CHIGNEC et deux gendarmes
Mme Pallustre et M. Dupont à 02h05 le 16/08/19. Richard POCUS, soigneur et vétérinaire du cirque, né le 28/09/1976
à Aix en Provence (13), a été appelé en renfort an d’appréhender le suspect.
Une fois arrivé sur les lieux à 02h43, ce dernier a éché immédiatement le suspect. À 03h28, l’animal a pu être
transporté par chariot télescopique, réintroduit dans son enclos et mis en isolation le temps de l’enquête.
Les analyses révélaient que les traces de sang sur les pattes avant de Misha correspondent à l’ADN de la victime.
M. Hugo CHIGNEC, veilleur de nuit, a été entendu les 16 et 28/08/2019. Il se serait précipité vers les enclos
des éléphants à la suite d’un fracas métallique important. À la découverte du corps, celui-ci aurait appelé immédiatement
la police et serait resté près du corps.
Deux interrogatoires ont suivi durant l’enquête mais aucun n’a apporté d’éléments supplémentaires.
L ’amie de la victime, Déborah ANDRÉ alias Yvette GUINGUETTE, employée du cirque, née le 24/07/1991
à Saint Priest (69), a été entendu le 17/08/2019.
De ce témoignage ressort que, durant la soirée, aux environs de 20h00, Mickel FRANCIS a été vu par Mme Déborah
ANDRÉ, se dirigeant vers les enclos des animaux. Ce qui était considéré comme une habitude selon elle, puisqu’elle
l’accompagnait relativement souvent « faire une balade près des animaux ». Exceptionnellement, le soir du crime,
Mme ANDRÉ n’a pas accompagné la victime des suites de son attitude inhabituelle. Elle estime l’heure de sa dernière
entrevue avec la victime Mickel FRANCIS aux alentours de 22h00 le 15/08/19, soir du crime.
Ce témoignage ne révèle aucun comportement étrange concernant le suspect Misha l’éléphant outre le fait
que le soir du crime il était plus têtu qu’à la normale.
Le soigneur et vétérinaire Richard POCUS, né le 28/09/1976 à Aix en Provence (13), a été entendu à trois
reprises, le 16/08/2019, 02/09/19 et le 03/02/2020.
M. POCUS n’avait rien considéré d’anormal jusqu’à ce qu’on le réveille en urgence à 01h00 du matin
le 16/08/2019. Il a éché Misha l’éléphant à 3h16. Il l’a ensuite replacé dans son enclos à 03h28.
Du fait de son caractère non humain, le suspect Misha a été placé en garde à vue pendant 48h à la suite
de quoi il est gardé sous surveillance constante dans une cage de 25 m2 se trouvant dans le bâtiment de la cour arrière
du commissariat de la gendarmerie nationale de Strasbourg.
Les interrogatoires du suspect se sont déroulés en présence du Dr Luc KIEFFER, éthologue expert chargé
de traduire les réponses comportementales aux questions posées. De cet interrogatoire ne ressort aucun caractère violent
de la part de Misha l’éléphant, cependant, le soir du meurtre, ce dernier était en début de musth selon les analyses
éthologiques et biochimiques de ses selles.
Dans le cadre de l’instruction, une expertise de personnalité de Misha a été demandée par le juge d’instruction.
Cette expertise de personnalité a également été effectuée par le Dr Luc KIEFFER. Il ressort de celle-ci une intelligence
particulière de l’éléphant, qui était en bonne condition physique et sans troubles du comportement particuliers, exception
Le Dr Luc KEIFFER a estimé qu’une expertise de personnalité dans les conditions normales de détention
en captivité de l’animal était nécessaire.
À la suite de sa demande, le suspect fut assigné à résidence avec suivi électronique an de mettre en place cette
nouvelle expertise. Celle-ci a été effectuée du 09/12/19 au 21/12/19. Aucun élément n’a cependant été ajouté au dossier.
MISE EN ACCUSA TION DEV ANT LA COUR D’ASSISES FICTIVE
Il résulte, en conséquence, de l’information des charges sufsantes justiant la mise en accusation de Misha
l’éléphant devant la Cour d’Assises ctive de Strasbourg du chef d’homicide volontaire.
Qualication juridique : violence ayant entrainé la mort, homicide volontaire.
Ordonnons la mise en accusation de Misha l’éléphant devant la Cour d’Assises ctive de Strasbourg du chef
Ordonnons que le dossier de cette procédure et un état des pièces servant à conviction soient transmis sans délai
par Monsieur le Procureur de la République à Monsieur le Procureur Général près la Cour d’Appel ctive de STRASBOURG
pour y être procédé conformément à la loi.
---La victime, M. Mickel Francis, est décédée aux alentours de 23h45 le 15 août 2019 des suites d’un violent écrase-
ment de la poitrine qui n’a pu vraisemblablement être réalisé que par notre suspect : l’éléphant Misha.
---La victime est morte sur le coup et le suspect appréhendé ce même jour, le jeudi 15 août 2019, à 03h28 sur le parking
du cirque Narci’cirque à 1,352 km du lieu du meurtre.
---Le corps de la victime a été trouvé par M. Hugo Chignec, le veilleur de nuit, à 5 m en face de la porte de l’enclos de Misha.
---M. Francis a été retrouvé sur le dos, il portait des gants en polaire, un pullover noir, un jean et des chaussures V ans
---À proximité du corps, près de la main gauche de la victime se trouvait une corde déroulée de 10 m de long et 3 cm
de large, corde en jute du même type que celles qu’on peut retrouver un peu partout dans le cirque.
---Éparpillés autour du corps il y avait des restes de fruits (pomme, banane) et de légumes (chou, carottes, laitue).
---À 10,30 m du corps a été retrouvé un seau noir de contenance 20 L avec des marques d’usure, vide, avec des traces,
des restes et des morceaux de fruits et de légumes (pomme, banane, chou, carottes, laitue). Ce seau est du même type
que ceux qu’utilisent les soigneurs du cirque.
---À 33 cm à gauche de la porte de l’enclos se trouvait un coupe boulon Facom 450mm. L ’enclos de l’éléphant Misha
a été retrouvé ouvert, le cadenas fracturé par un coupe boulon du même modèle que celui retrouvé. Il n’y avait
pas d’empreintes exploitables sur ce coupe-boulon. La porte gauche de l’enclos a été cassée et retrouvée de biais à moitié
encore accrochée à la structure de l’enclos.
---Le téléphone portable de la victime se trouvait dans sa poche arrière gauche, bloqué par un mot de passe. Nous l’avons
transmis au service informatique de la gendarmerie nationale de Strasbourg.
---Le vélo de la victime a été retrouvé sur le râtelier à vélo mis à disposition des employés derrière le guichet.
---De nombreuses empreintes de pas ont été retrouvées sur le lieu de crime, la plupart étaient inexploitables sauf
une piste d’empreintes fraiches, preuve du passage de Misha (correspondance à l’analyse) et quatre empreintes montrant
probablement une marche à reculons partant de l’intérieur de l’enclos, à 13 cm de la porte et dans la direction du corps
de la victime. Après analyse, il y a correspondance entre ces empreintes et les chaussures de la victime cette nuit-là.
---Dans l’enclos de Misha, il y avait une mangeoire retrouvée vide avec des restes de granulés à base de foin typiques
de ceux utilisés par les soigneurs pour nourrir leurs éléphants. Après analyse de l’état et la disposition de la litière de Misha
(avec l’éthologue), on conclut à un état d’excitation de l’animal entre le moment où la litière a été changée et le moment
de son évasion (donc dans les 8 heures précédant l’évasion).
--Sur la scène de crime ont aussi été trouvés de nombreux mégots de cigarettes plus ou moins anciens, après analyses
ADN, aucun n’appartenait à la victime, certains appartenaient à deux des soigneurs du cirque et les autres sont inexploitables.
Le corps de la victime a été trouvé et signalé par M. Chignec. La police est arrivée sur les lieux du crime à 00h54
---Après analyses médicolégales, le corps de la victime présentait des brûlures dans le dos au niveau du bassin ainsi
que quelques brûlures au niveau des membres inférieurs.
---Des analyses toxicologiques sur des échantillons biologiques prélevés 7 heures post mortem ont révélé un taux
de cannabinoïde de type THC de 68 ng/mL dans le sang.
---Pour plus de détails se rapporter au rapport d’autopsie du Dr Lecroq Lise.
---L ’éléphant Misha a été retrouvé par M. Chignec et deux gendarmes, M. Dupont et Mme Pallustre à 02h05 le 19 août
2019 dans le fond du parking du cirque. Le soigneur-vétérinaire du cirque chargé de écher Misha de façon à pouvoir
le capturer est arrivé sur les lieux à 02h43 le même jour.
---Misha a été capturé vivant à 03h28 et mis en isolation le temps de l’enquête. Des traces de sang et de fragments d’organes
ont été retrouvés sur la patte avant droite de Misha.
---Après analyses ADN, ces échantillons correspondent à ceux de la victime.
Le veilleur de nuit, M. Chignec a été entendu les 16 août 2019 et le 28 août 2019.
---Il en ressort que ce dernier effectuait sa ronde habituelle de 19h00 à 5h00 les soirs de non représentations. Ce dernier
aurait entendu vers 23h00 « des bruits d’agitation du côté de la ménagerie » sans vraiment s’en inquiéter dit-il, car « ça
arrivait de temps en temps s’il y avait un petit animal ou quelque chose d’inhabituel devant les enclos, mais jamais de
choses graves » selon lui. Quelques minutes après, il entend un « énorme hurlement suivi d’un fracas métallique du côté
de la ménagerie » et donc s’est dirigé tout de suite vers les enclos des éléphants.
---Arrivé à proximité des chameaux ce dernier dit avoir senti « le sol trembler sous ses pieds ». Il est arrivé au niveau
des enclos des éléphants un peu après 00h00, il ne se souvient pas de l’heure exacte et a compris dès son arrivé
qu’il y avait un problème, car il a tout de suite vu que « Misha était absent et que l’enclos était défoncé ». Il dit : « je n’ai
pas tout de suite compris que c’était Mickel sur le sol, c’est seulement quand me suis approché que j’ai vu que c’était
un homme et j’ai directement appelé la police et ai pris des photos ». Ce dernier a attendu la police à côté du corps
de la victime sans avoir cherché à trouver Misha, car « vu ce qu’il a fait à Mickel, je préférais ne pas croiser son chemin » dit-il.
---Durant ses deux interrogatoires et son témoignage le soir du meurtre, M. Chignec n’a pas donné plus de détails pertinents.
L ’amie de la victime Mme Déborah André a été entendue le 17 août 2019.
---Il en ressort que Mme André passait beaucoup de temps avec la victime et les animaux du cirque, les soirs après
les représentations. Ils allaient faire « des promenades ensemble » dans la ménagerie et discutaient « de tout et de rien »
mais aussi des animaux. Mme André était aussi proche de Misha du fait de leur numéro acrobatique qu’ils réalisaient
ensemble. Les sujets de discussion
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